le Programme de doctorat en droit privé

Les conséquences juridiques de la violation du contrat(ÖHDR-337)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
ÖHDR-337 Les conséquences juridiques de la violation du contrat 2 3 0 0 3 7
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Doctorat
Enseignant(s) du Cours Mehmet ERDEM mehmeterdemus@yahoo.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Analyse de la violation de l'obligation et ses effets
Contenus voir les intitulés des sujets
Acquis d'Apprentissage du Cours Les étudiants obtiendront une connaissance détaillée sur la violation de l'obligation
Méthodes d'Enseignement Ex-cathedra et présentation
Ressources Kemal Oğuzman, Turgut Öz, Borçlar Hukuku Genel Hükümler, İstanbul 2018.
Fikret Eren, Borçlar Hukuku, Genel Hükümler, İstanbul 2018.
Pierre Tercier, Pascal Pichonnaz, Murat Develioğlu, Borçlar Hukuku Genel Hükümler, İstanbul, 2016.
Pierre Tercier, Pascal Pichonnaz, Droit des obligations, Zürich, 2012.
S. Sulhi Tekinay, Haluk Burcuoğlu, Sermet Akman, Atilla Altop, Borçlar Hukuku, Genel Hükümler, İstanbul 1993.
Haluk Nomer, Borçlar Hukuku Genel Hükümler, İstanbul, 2019.
Necip Kocayusufpaşaoğlu, Borçlar Hukuku Genel Hükümler Cilt I, Filiz Kitabevi, 2017.
Pierre Engel, Traité des obligations en droit suisse, 2ème édition, 1997.
Commentaire Romand Code des obligation art. 1-529, 2ème édition, Bâle, 2012.
Imprimer le contenu du cours
Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 La Notion de la Violation de l'Obligation
2 La Demeure du Créancier Imposibilité de l'obligation
3 Impossibilité de l'Execution Découlante de la part du Créancier
4 Impossibilité de l'Obligation et les Types de l'Impossibilité
5 Impossibilité de l'Objet de l'Obligation
6 Impossibilité Subséquente Non-Attribuable au Débiteur
7 Impossibilité Subséquente Attributable au Débiteur
8 Execution Imparfaite de l'Obligation
9 Demeure du Débiteur
10 Particularités de Demeure du Débiteur dans les Contrats Synallagmatiques
11 Responsabilité pour Violation des Incombances Précontractuelle et Responsabilité fondée sur la Confiance
12 La Disparition du Fondement du Contrat
13 Convention Exclusive de la Responsabilité
14 Responsabilité pour des Faits des Auxiliers
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 1 40
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 40
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit privé et de la théorie de la méthodologie de droit, X
2 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques, X
3 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
4 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées, X
5 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués, X
6 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant, X
7 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés, X
8 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin, X
9 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit, X
10 Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 14 8 112
Devoir 0 0 0
Présentation 1 2 2
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0 0
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 20 20
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 162
Charge totale de Travail / 25 6,48
Crédits ECTS 6
Scroll to Top