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Doctorat

le Programme de doctorat en droit privé

Contenu du programme
Contenu du programme Catalogue PDF
Information Sur Le Programme
Introduction Contenu du programme Contribution des cours aux acquis d'apprentissage Rapport aux acquis d'apprentissage nationaux
Programmes
Cycle court professionnel 4
Ecole Supérieure Professionnelle 4
Licence 12
Faculté de Communication 1
Faculté d´Ingénierie et de Technologie 2
Faculté des Sciences Economiques et Administratives 4
Faculté des Sciences et Lettres 4
Faculté de Droit 1
Master 33
Institut des Sciences Sociales — avec mémoire 12
Institut des Sciences Sociales — sans mémoire 13
Institut des Sciences et d’Ingénierie — avec mémoire 5
Institut des Sciences et d’Ingénierie — sans mémoire 3
Doctorat 12
Institut des Sciences Sociales 9
Institut des Sciences et d’Ingénierie 3

Contenu du programme

1. Semestre du Cours COURS: 10
# Code du Cours Cours Pré-Requis Nom du Cours Type de Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) ECTS Erasmus
1 ÖHDR-394 - Problèmes Actuels En Droit D'exécution Et De La Faillite Électif 3 0 0 7
2 ÖHDR-387 - La protection du droit de la personnalité du salarié Électif 3 0 0 7
3 ÖHDR-395 - Le Gage De Navire En Droit Turc Électif 3 0 0 7
4 ÖHKHDR-301 - Le droit de la résponsabilité internationale Électif 4 0 0 10
5 ÖHDR-350 - Séminaire Obligatoire 0 0 0 5
6 ÖHDR-353 - L’assistance, l’internetion et la supervision des tribunaux locaux en matiére d’arbitrage Électif 3 0 0 7
7 ÖHDR-345 - Droit international de la construction Électif 4 0 0 10
8 ÖHYLDR-363 - Droit international commercial Électif 4 0 0 10
9 ÖHDR-238 - Débats actuels sur le droit de l'entreprise commerciale Électif 3 0 0 7
10 ÖHDR-351 - Modification des statuts dans le droit des sociétés anonymes Électif 3 0 0 7
2. Semestre du Cours COURS: 9
# Code du Cours Cours Pré-Requis Nom du Cours Type de Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) ECTS Erasmus
1 ÖHDR-396 - Responsabilité juridique des fournisseurs d'hébergement sur les marchés numériques - dans le cadre du droit des marques, du droit d'auteur et de la concurrence déloyale Électif 3 0 0 7
2 ÖHDR-391 - La médiation aux disputes civiles Électif 3 0 0 7
3 ÖHDR-321 - Droit de I'arbitrage international Électif 4 0 0 10
4 ÖHDR-325 - Les garanties indépendantes et le cautionnement Électif 3 0 0 7
5 ÖHKHDR-319 - Droit de responsabilité internationale II Électif 4 0 0 10
6 ÖHDR-364 - Les discussions actuelles du droit commercial Électif 3 0 0 7
7 ÖHDR-392 - Reconnaissance et Exécution des Jugements ét des Sentences Arbitrales Électif 3 0 0 7
8 ÖHDR-331 - Les problèmes concernant l'application d'un nouveau code de procédure çivile Électif 3 0 0 7
9 ÖHDR-378 - Débats actuels en droit des sociétés Électif 3 0 0 7