le Programme de doctorat en droit privé

Annulation d’objection dans le droit d’exécution (ÖHDR-373)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
ÖHDR-373 Annulation d’objection dans le droit d’exécution 1 3 0 0 3 7
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Doctorat
Enseignant(s) du Cours Güray ERDÖNMEZ gerdonmez@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Examiner les aspects problématiques de la mainlevée de l’opposition
Contenus Les fondamentaux théoriques
Nature juridique
Comparaison avec l'annulation de l'opposition
Titre de mainlevée
La mainlevée définitive
La mainlevée définitive en droit comparé
La mainlevée provisoire en droit comparé
Action en libération de dette
Preuve
la substitution de partie
Les contrats synallagmatiques
La mainlevée en arbitrage
Examination des comptes courants
Voies de recours
Acquis d'Apprentissage du Cours La compréhension des buts indiqués dans la partie d’objectif du cours.
Méthodes d'Enseignement Oral
Ressources Staehelin Daniel/Bauer Thomas, Basler Kommentar: Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I (Art 1-158 SchKG), 2. Auflage, Basel 2016.
Gilliéron Pierre Robert, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (Art. 1-88), Basel 1999.
Arslan Ramazan/Yılmaz Ejder/ Ayvaz Taşpınar Sema: İcra ve İflâs Hukuku, 2. Baskı, Ankara 2016.
Berkin, Necmeddin M.: Tatbikatçılara İcra Hukuku Rehberi, İstanbul 1980.
Kuru Baki: İcra ve İflâs Hukuku, C. I, 3. Bası, İstanbul 1988.
Kuru Baki: İcra ve İflâs Hukuku El Kitabı, 2. Baskı, İstanbul 2013.
Kuru Baki: İstinaf Sistemine Göre İcra ve İflâs Hukuku Ders Kitabı, Ankara 2017.
Muşul Timuçin: İcra ve İflâs Hukuku, 6. Bası, Ankara 2014.
Pekcanıtez Hakan/Atalay Oğuz/Sungurtekin Özkan Meral/ Özekes Muhammet: İcra ve İflâs Hukuku, 11. Bası, Ankara 2013.
Pekcanıtez Hakan/Atalay Oğuz/Sungurtekin Özkan Meral/ Özekes Muhammet: İcra ve İflâs Hukuku Ders Kitabı, 4. Bası İstanbul 2017.
Postacıoğlu İlhan: İcra Hukuku Esasları, 4. Bası, İstanbul 1982.
Üstündağ Saim, İcra Hukukunun Esasları, 8. Bası, İstanbul 2004.
Yıldırım Mehmet Kâmil/Deren Yıldırım Nevhis, İcra Hukuku, 7. Bası, İstanbul 2016.
Yılmaz Ejder, İcra ve İflâs Kanunu Şerhi, Ankara 2016.
Yılmaz Ejder, İcra Tazminatı, Halûk Konuralp Anısına Armağan Cilt II, s. 675 vd.
Kuru Baki, İcra İnkâr Tazminatı, Yargıtay Yüzüncü Yıl Dönümü Armağanı, İstanbul 1968, s. 725-765.
Postacıoğlu İlhan, İcrada İnkâr Tazminatı Üzerinde Düşünceler ve Bazı İhtilâflı Noktalar, BATİDER 1978/IX/4, s. 951 vd.
Imprimer le contenu du cours
Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Les fondamentaux théoriques
2 Nature juridique
3 Comparaison avec l'annulation de l'opposition
4 Titre de mainlevée
5 La mainlevée définitive
6 La mainlevée définitive en droit comparé
7 La mainlevée provisoire en droit comparé
8 Action en libération de dette
9 Preuve
10 La substitution de partie
11 Les contrats synallagmatiques
12 La mainlevée en arbitrage
13 Examination des comptes courants
14 Voies de recours
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 0 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit privé et de la théorie de la méthodologie de droit, X
2 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques, X
3 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
4 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées, X
5 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués, X
6 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant, X
7 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés, X
8 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin, X
9 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit, X
10 Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 14 8 112
Devoir 2 5 10
Présentation 2 5 10
Examen final (temps de préparation inclu) 1 8 8
Charge totale de Travail 168
Charge totale de Travail / 25 6.72
Crédits ECTS 7
Scroll to Top