Le principe de l’égalité en droit économique (EHYL-377)

Contenus

Objectif du Cours

L’objectif de ce cours est, après avoir exposé les grandes lignes du principe d’égalité, de discuter comment les différentes juridictions tels que la Cour constitutionnelle, la Cour de cassation, le Conseil d’État, la Cour des comptes et la Cour européenne des droits de l’homme utilisent et interprètent ce principe dans les cas relatif au droit économique.

Contenu du Cours

Les notions du principe d’égalité et de l’interdiction de la discrimination, examen de la jurisprudence de la Cour constitutionnelle, de la Cour de cassation, du Conseil d’État, de la Cour des comptes et de la Cour européenne des droits de l’homme sur le principe d’égalité

Acquis d'Apprentissage du Cours

Apprendre les approches principales au principe d’égalité et à l’interdiction de la discrimination, avoir une idée sur comment les différentes juridictions interprètent le principe d’égalité, pouvoir évaluer les cas concrets dans le cadre du principe d’égalité

Méthodes d'Enseignement

Cours magistral, examen de la jurisprudence

Ressources

Jurisprudence pertinente des juridictions différentes

Intitulés des Sujets

Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine	Intitulés des Sujets
1	Introduction
2	Le notion d'égalité et son histoire
3	Le principe d'égalité et l'interdiction de la discrimination dans les instruments du droit international
4	Le principe d'égalité et l'interdiction de la discrimination en droit interne
5	L'approche de la Cour constitutionnelle turque au principe d'égalité (cadre général)
6	L'approche de la Cour européenne des droits de l’homme au principe d'égalité (cadre général)
7	L'examen partiel
8	Examen de la jurisprudence: décisions de la Cour constitutionnelle (contrôle de constituionnalité)
9	Examen de la jurisprudence: décisions de la Cour constitutionnelle (recours individuel)
10	Examen de la jurisprudence: décisions de la Cour de cassation
11	Examen de la jurisprudence: décisions du Conseil d'État
12	Examen de la jurisprudence: décisions de la Cour des comptes
13	Examen de la jurisprudence: décisions de la Cour européenne des droits de l’homme
14	Évaluation générale

Système d'évalution

Contribution à la Note Finale
Activités	Numéro	Contribution
Contribution du contrôle continu à la note finale	1	40
Contribution de l'examen final à la note finale	1	60
Total	2	100

Contrôle Continu
Activités	Numéro	Contribution
Devoir	0	0
Présentation	0	0
Examen partiel (temps de préparation inclu)	0	0
Projet	0	0
Travail de laboratoire	0	0
Autres travaux pratiques	0	0
Quiz	0	0
Devoir/projet de session	0	0
Portefeuille	0	0
Rapport	0	0
Journal d'apprentissage	0	0
Mémoire/projet de fin d'études	0	0
Séminaire	0	0
Autre	0	0
Total	0	0

Evalution de la Compétence

No	Objectifs Pédagogiques du Programme	Contribiton
No	Objectifs Pédagogiques du Programme	1	2	3	4	5
1	Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit économique et de la théorie de la méthodologie de droit,			X
2	Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques,					X
3	Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires,					X
4	Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées,					X
5	Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués,			X
6	Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant.					X
7	Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés,				X
8	Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin,			X
9	Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit,				X
10	Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques.			X

Tableau de la Charge de Travail

Activités	Nombre	Durée	Charge totale de Travail
Durée du cours	14	3	42
Préparation pour le cours	14	2	28
Examen partiel (temps de préparation inclu)	15	2	30
Examen final (temps de préparation inclu)	20	2	40
Charge totale de Travail			140
Charge totale de Travail / 25			5.60
Crédits ECTS			6