le Programme de master professionnel en droit économique

Le principe de l’égalité en droit économique(EHYL-377)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
EHYL-377 Le principe de l’égalité en droit économique 1 3 0 0 3 6
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Master
Enseignant(s) du Cours Demirhan Burak ÇELİK dbcelik@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours L’objectif de ce cours est, après avoir exposé les grandes lignes du principe d’égalité, de discuter comment les différentes juridictions tels que la Cour constitutionnelle, la Cour de cassation, le Conseil d’État, la Cour des comptes et la Cour européenne des droits de l’homme utilisent et interprètent ce principe dans les cas relatif au droit économique.
Contenus Les notions du principe d’égalité et de l’interdiction de la discrimination, examen de la jurisprudence de la Cour constitutionnelle, de la Cour de cassation, du Conseil d’État, de la Cour des comptes et de la Cour européenne des droits de l’homme sur le principe d’égalité
Acquis d'Apprentissage du Cours Apprendre les approches principales au principe d’égalité et à l’interdiction de la discrimination, avoir une idée sur comment les différentes juridictions interprètent le principe d’égalité, pouvoir évaluer les cas concrets dans le cadre du principe d’égalité
Méthodes d'Enseignement Cours magistral, examen de la jurisprudence
Ressources Jurisprudence pertinente des juridictions différentes
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Introduction
2 Le notion d'égalité et son histoire
3 Le principe d'égalité et l'interdiction de la discrimination dans les instruments du droit international
4 Le principe d'égalité et l'interdiction de la discrimination en droit interne
5 L'approche de la Cour constitutionnelle turque au principe d'égalité (cadre général)
6 L'approche de la Cour européenne des droits de l’homme au principe d'égalité (cadre général)
7 L'examen partiel
8 Examen de la jurisprudence: décisions de la Cour constitutionnelle (contrôle de constituionnalité)
9 Examen de la jurisprudence: décisions de la Cour constitutionnelle (recours individuel)
10 Examen de la jurisprudence: décisions de la Cour de cassation
11 Examen de la jurisprudence: décisions du Conseil d'État
12 Examen de la jurisprudence: décisions de la Cour des comptes
13 Examen de la jurisprudence: décisions de la Cour européenne des droits de l’homme
14 Évaluation générale
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 0 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit économique et de la théorie de la méthodologie de droit, X
2 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques, X
3 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires, X
4 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées, X
5 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués, X
6 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
7 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés, X
8 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin, X
9 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit, X
10 Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 3 42
Préparation pour le cours 14 2 28
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 15 2 30
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 20 2 40
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 140
Charge totale de Travail / 25 5,60
Crédits ECTS 6
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