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Master ()

le Programme de master professionnel en droit économique

Contenu du programme
Contenu du programme Catalogue PDF
Information Sur Le Programme
Introduction Contenu du programme Contribution des cours aux acquis d'apprentissage Rapport aux acquis d'apprentissage nationaux
Programmes
Cycle court professionnel 4
Ecole Supérieure Professionnelle 4
Licence 12
Faculté de Communication 1
Faculté d´Ingénierie et de Technologie 2
Faculté des Sciences Economiques et Administratives 4
Faculté des Sciences et Lettres 4
Faculté de Droit 1
Master 33
Institut des Sciences Sociales — avec mémoire 12
Institut des Sciences Sociales — sans mémoire 13
Institut des Sciences et d’Ingénierie — avec mémoire 5
Institut des Sciences et d’Ingénierie — sans mémoire 3
Doctorat 12
Institut des Sciences Sociales 9
Institut des Sciences et d’Ingénierie 3

Contenu du programme

1. Semestre du Cours COURS: 15
# Code du Cours Cours Pré-Requis Nom du Cours Type de Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) ECTS Erasmus
1 EHYL-413 - Droit de la Protection des données personelles Électif 3 0 0 6
2 EHYL-414 - Les concepts fondamentaux du droit des sociétés Électif 3 0 0 6
3 EHYL-379 - Droit de l’informatique Électif 3 0 0 6
4 EHYL-421 - Électif 3 0 0 6
5 EHYL-349 - Le droit de gage Électif 3 0 0 6
6 EHYL-413 - Droit de la Protection des données personelles Électif 3 0 0 6
7 EHYL-415 - Concordat dans la procédure de faillite Électif 3 0 0 6
8 EHYL-416 - Les crimes financiers Électif 3 0 0 6
9 EHYL-342 - Conflits en droit de travail Électif 3 0 0 6
10 EHYL-378 - Médiation dans les litiges civils Électif 3 0 0 6
11 EHYL-353 - Protection de propriété par Cour Européenne des droits de l’homme Électif 0 0 0 6
12 EHYL-352 - Les contrats de L’Etat Électif 0 0 0 6
13 EHYL-377 - Le principe de l’égalité en droit économique Électif 3 0 0 6
14 EHYL-394 - L’assurance de dommages Électif 3 0 0 6
15 EHYL-410 - Conflits issus des contrats internationaux et les modes de résolution des litiges internationaux Électif 3 0 0 6
2. Semestre du Cours COURS: 14
# Code du Cours Cours Pré-Requis Nom du Cours Type de Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) ECTS Erasmus
1 EHYL-429 - La Protection Du Droit Au Procès Èquitable Par La Cour Européenne Des Droits De l'Homme Électif 3 0 0 6
2 EHYL-423 - La protection des donnés personnelles dans le droit penal et dans le cyber espace Électif 3 0 0 6
3 EHYL-372 - Le droit de recour individuel pour protection des droits économiques et sociaux Électif 3 0 0 6
4 EHYL-428 - Conclusion de contrats électroniques Électif 3 0 0 6
5 EHYL-371 - Droit de l'énergie Électif 3 0 0 6
6 EHYL-424 - Électif 3 0 0 6
7 EHYL-385 - Le droit public d’appels d’offres Électif 3 0 0 6
8 EHYL-417 - Les principes généraux du droit d’arbitrage international Électif 3 0 0 6
9 EHYL-346 - Les actions pour simulation et invalidité des actes juridiques Électif 3 0 0 6
10 EHYL-426 - Les problémes actuels de la fiscalitéinternationale Électif 3 0 0 6
11 EHYL-369 - Contrats fréquemment utilisés dans la pratique Électif 3 0 0 6
12 EHYL-420 - Clauses du contrat de travail Électif 3 0 0 6
13 EHYL-381 - Les développements récents en droit commercial maritime Électif 3 0 0 6
14 EHYL-380 - Lutte contre la corruption dans le contexte des crimes économiques Électif 3 0 0 6