le Programme de licence en droit

Introduction aux systémes juridiques anglo-américaines(HUK379)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK379 Introduction aux systémes juridiques anglo-américaines 5 2 0 0 2 2
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Anglais
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours MEHMET KARLI mkarli130@gmail.com (Email) Mehmet Ali TANRIKULU matanrikulu@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Ce cours vise à familiariser les étudiants formés dans des systèmes de droit civil avec les caractéristiques essentielles des systèmes juridiques anglo-américains (Common Law). Il a pour objectif d’expliquer les fondements historiques, les sources du droit, les méthodes d’interprétation et de raisonnement juridique, ainsi que les institutions clés du droit anglais et américain. Les étudiants apprendront à comprendre et analyser des décisions de common law, à comparer les approches des systèmes de droit civil et de common law, et à identifier les implications pratiques dans un contexte juridique international.
Contenus Voir ci-dessous.
Acquis d'Apprentissage du Cours À l’issue du cours, les étudiants seront capables de :

- Décrire les origines historiques et l’évolution des systèmes juridiques anglo-américains.

- Identifier et expliquer les sources principales du droit dans les systèmes de common law (jurisprudence, législation, Constitution américaine, coutume).

- Comprendre la structure des tribunaux et le fonctionnement du système judiciaire au Royaume-Uni et aux États-Unis.

- Analyser une décision de common law en identifiant ratio decidendi, obiter dicta, précédents obligatoires et persuasive authority.

- Comparer les méthodes de raisonnement juridique dans les systèmes de common law et de droit civil.

- Appliquer les concepts étudiés à des problèmes juridiques simples impliquant une approche anglo-américaine.

- Discuter les interactions contemporaines entre droit civil et common law dans le contexte de la mondialisation juridique.
Méthodes d'Enseignement
Ressources
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Introduction générale
2 Histoire de la common law
3 Les sources du droit I : la jurisprudence
4 Les sources du droit II : la législation et la coutume
5 Lecture et analyse des arrêts
6 La structure judiciaire du Royaume-Uni
7 La structure judiciaire des États-Unis
8 Le droit constitutionnel américain
9 Procédure civile et pénale en common law
10 Interprétation des lois dans les systèmes anglo-américains
11 Le rôle de l’equity
12 Droit des contrats et responsabilité délictuelle en common law
13 Convergences et divergences entre civil law et common law
14 Études de cas et conclusion
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Toplam 0 0
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Toplam 0 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Charge totale de Travail 0
Charge totale de Travail / 25 0.00
Crédits ECTS 0
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