le Programme de licence en droit

Introduction aux systémes juridiques anglo-américaines(HUK379)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK379 Introduction aux systémes juridiques anglo-américaines 5 2 0 0 2 2
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Anglais
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours MEHMET KARLI mkarli130@gmail.com (Email) Mehmet Ali TANRIKULU matanrikulu@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Offrir aux étudiants une compréhension générale du fonctionnement et des principaux principes des systèmes juridiques anglo-américains, en mettant l'accent sur le système juridique en Angleterre et au Pays de Galles.
Contenus Voir ci-dessous.
Acquis d'Apprentissage du Cours 1. Développer des connaissances fondamentales sur les principes fondamentaux des systèmes juridiques anglo-américains, en particulier en Angleterre et au Pays de Galles, et les comparer aux systèmes juridiques continentaux ;
2. Acquérir une compréhension claire du système judiciaire anglais et gallois, y compris l'interprétation des décisions de justice ;
3. Apprendre les bases du droit anglais des contrats, notamment la négociation et la gestion des contrats en vertu du droit anglais et gallois ;
4. Acquérir une solide compréhension des principes de création et de gestion des entreprises en Angleterre et au Pays de Galles ;
5. Acquérir des connaissances pratiques dans d'autres domaines du droit récurrents dans la pratique juridique en Angleterre et au Pays de Galles.
Méthodes d'Enseignement
Ressources
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 La pratique du droit dans le monde anglo-américain I (Branches du droit, types de législation, avocats)
2 La pratique du droit dans le monde anglo-américain II (Types de tribunaux, personnes présentes au tribunal, description du contenu d'une loi)
3 Contrats I : Formation de contrat (Introduction à la formation de contrat, les défenses contre la formation de contrat, négociation de contrat, rédaction d'une note informative)
4 Contrats II : Recours Légaux I (Introduction aux recours en matière contractuelle, compréhension des clauses contractuelles, dommages-intérêts liquidés
5 Contrats III : Recours Légaux II (Types de violations, types de dommages, comprendre et reformuler des clauses)
6 Contrats IV : Cession et droits des tiers, et introduction à la rédaction de contrats (Cession de contrat, compréhension des clauses contractuelles II, structure des contrats, rédaction d'exemples de clauses contractuelles)
7 Responsabilité civile délictuelle I (Introduction à la responsabilité civile délictuelle, délits intentionnels, négligence, délit d’intrusion)
8 Responsabilité civile délictuelle II (Normes de diligence, moyens de défense contre la conduite négligente, délits commerciaux)
9 Droit des sociétés I : Formation et gestion des entreprises (Introduction au droit des sociétés, actes constitutifs, types d'entreprises, gouvernance d'entreprise)
10 Droit des sociétés II : Capitalisation (Types de capitaux et actions, augmentation de capital, actionnaires et conseils de surveillance, droits des actionnaires)
11 Droit des sociétés III : Changements fondamentaux dans une entreprise (Assemblées générales ordinaires et extraordinaires, amendements constitutionnels, fusions et acquisitions)
12 Gouvernance d'entreprise (Dirigeants et administrateurs d'une entreprise, élections, devoirs et responsabilités des administrateurs et dirigeants)
13 Insolvabilité des entreprises (Relation débiteur-créancier, faillite d'une entreprise, privilèges et priorités, procédures de liquidation)
14 Droit du travail, et contrats de location (Introduction au droit du travail, conditions d'emploi, termes essentiels d'un contrat de location)
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 40
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Make-up 0 0
Toplam 1 40
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Charge totale de Travail 0
Charge totale de Travail / 25 0.00
Crédits ECTS 0
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