Le Gage De Navire En Droit Turc (ÖHDR-395)
| Nom du Cours | Semestre du Cours | Cours Théoriques | Travaux Dirigés (TD) | Travaux Pratiques (TP) | Crédit du Cours | ECTS | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| ÖHDR-395 | Le Gage De Navire En Droit Turc | 1 | 3 | 0 | 0 | 3 | 7 |
| Cours Pré-Requis | |
| Conditions d'Admission au Cours |
| Langue du Cours | Turc |
| Type de Cours | Électif |
| Niveau du Cours | Doctorat |
| Enseignant(s) du Cours | Serap AMASYA samasya@gsu.edu.tr (Email) |
| Assistant(e)s du Cours | |
| Objectif du Cours | L'objectif du cours est d'examiner les sûretés réelles sur le navire en droit turc dans son ensemble dans le cadre des dispositions du Code du Commerce Turc et du Code Civil Turc, y compris les conventions internationales liant la Turquie. Etant donné que la détermination des règles régissant le gage d'un navire dépend du fait que le navire est enregistré dans le registre ou non, et que la raison juridique du gage est un contrat ou une disposition de la loi, le but est de fournir aux étudiants une perspective holistique et critique sur le droit du gage de navire. |
| Contenus | - |
| Acquis d'Apprentissage du Cours | Les étudiants développeront leur capacité à interpréter la législation, les décisions judiciaires et les travaux scientifiques concernant les sûretés réelles sur le navire; ils renforceront leurs capacités à identifier les problèmes juridiques, à faire des recherches et à développer des idées à un niveau permettant de préparer un article scientifique dans ce domaine. |
| Méthodes d'Enseignement | |
| Ressources |
-Kerim ATAMER, Deniz Ticareti Hukuku, Cilt IV, Deniz İcra Hukuku, 2. Baskı, On İki Levha Yayınları, İstanbul, 2019. -Cüneyt SÜZEL, Gemi Alacaklısı Hakkı ve Gemi İpoteği Hakkında 1993 Cenevre Sözleşmesi ve Yeni Türk Ticaret Kanunu, On İki Levha Yayınları, İstanbul, 2012. -Doğuş Taylan TÜRKEL, Gemi Alacaklısı Hakkının Paraya Çevrilmesi, İzmir, 2008. -Turgut KALPSÜZ, Gemi Rehni, Genişletilmiş 5. Baskı, Turhan Kitabevi, Ankara, 2004. |
Intitulés des Sujets Théoriques
| Semaine | Intitulés des Sujets |
|---|---|
| 1 | Introduction, Présentation générale des dispositions applicables aux sûretés réelles sur le navire en droit turc |
| 2 | Notion de navire, registres des navires |
| 3 | Droits réels - propriété, droits réels limités, sûretés réelles (distinction entre les sûretés réelles contractuels et les sûretés réelles découlant de la loi) |
| 4 | Sûretés réelles maritimes contractuels: Gage des navires immatriculés au registre : Hypothèque maritime; Hypothèque sur le navire en construction (constitution, degré-séquence, étendue de la garantie (références, réclamations, changement de conditions)) |
| 5 | Sûretés réelles maritimes contractuels: Gage des navires immatriculés au registre: Hypothèque maritime (Champ d'application et l’étendu) |
| 6 | Sûretés réelles maritimes contractuels: Gage des navires immatriculés au registre: Hypothèque maritime (Transfert, transmission, modification, limitation) |
| 7 | Sûretés réelles maritimes contractuels: Gage des navires immatriculés au registre: Hypothèque maritime (Types et fin de l’hypothèque) |
| 8 | Sûretés réelles maritimes contractuels: Types de gage sur les navires qui se trouvent dans l'inventaire des entreprises commerciales |
| 9 | Sûretés réelles maritimes contractuels: Gage des navires non immatriculés |
| 10 | Hypothèque maritime dont le droit de demande d'inscription découlant de la loi: Hypothèque maritime du chantier naval |
| 11 | Sûretés réelles maritimes découlant de la loi: Les privilèges maritimes (Nature juridique, énumération des privilèges maritimes, les rangs des privilèges maritimes) |
| 12 | Sûretés réelles maritimes découlant de la loi: Les privilèges maritimes (débiteurs des privilèges maritimes; étendu des privilèges maritimes, extinction des privilèges maritimes) |
| 13 | Sûretés réelles maritimes découlant de la loi: Les privilèges maritimes (la distinction entre les créances maritimes et les privilèges maritimes) |
| 14 | Convention internationale de 1993 sur les privilèges et hypothèques maritimes |
Intitulés des Sujets Pratiques
| Semaine | Intitulés des Sujets |
|---|
Contribution à la Note Finale
| Numéro | Frais de Scolarité | |
|---|---|---|
| Toplam | 0 | 0 |
Contrôle Continu
| Numéro | Frais de Scolarité | |
|---|---|---|
| Toplam | 0 | 0 |
| No | Objectifs Pédagogiques du Programme | Contribiton | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | ||
| Activités | Nombre | Durée | Charge totale de Travail |
|---|---|---|---|
| Charge totale de Travail | 0 | ||
| Charge totale de Travail / 25 | 0.00 | ||
| Crédits ECTS | 0 | ||