le Programme de doctorat en droit privé

Le groupe de sociétés(ÖHDR-371)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
ÖHDR-371 Le groupe de sociétés 2 3 0 0 3 7
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Doctorat
Enseignant(s) du Cours Sıtkı Anlam ALTAY anlamaltay@gmail.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours L'objectif principal de ce cours est d'acquérir des connaissances théoriques et de mener des discussions sur les problèmes qui se posent en la matière, tant au niveau doctoral.
Contenus Concept de groupe de sociétés; Termes de domination; La participation mutuelle et ses résultats; Articles relatifs au régime du groupe de sociétés; Responsabilité dans le groupe de sociétés; Responsabilité en pleine domination; Droit d'achat; Responsabilité de confiance.
Acquis d'Apprentissage du Cours Les étudiants vont répéter leurs connaissances de base sur le droit des groupes de sociétés et l'améliorer grâce à des études de niveau doctoral et seront également en mesure d'identifier et de discuter des questions juridiques existantes liées au sujet du cours.
Méthodes d'Enseignement Conférences et présentations d'étudiants
Ressources Kürşat Göktürk, Şirketler Topluluğunda Sorumluluk Esasları, İstanbul 2015.
Asuman Yılmaz, Şirketler Topluluğuna Güvenden Doğan Sorumluluk, İstanbul 2010.
Gül Okutan Nilsson, Şirketler Topluluğu Hukuku, İstanbul 2009.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Concept de groupe de sociétés - I
2 Concept de groupe de sociétés - II
3 Termes de domination - I
4 Termes de domination - II
5 Termes de domination - III
6 La participation mutuelle et ses résultats
7 Articles relatifs au régime du groupe de sociétés - I
8 Articles relatifs au régime du groupe de sociétés - I
9 Responsabilité dans le groupe de sociétés - I
10 Responsabilité dans le groupe de sociétés - I
11 Responsabilité en pleine domination - I
12 Responsabilité en pleine domination - II
13 Droit d'achat au groupe des sociétés
14 Responsabilité de confiance
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 0 0
Contribution de l'examen final à la note finale 1 100
Toplam 1 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 1 0
Présentation 1 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 2 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit privé et de la théorie de la méthodologie de droit, X
2 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques, X
3 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
4 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées, X
5 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués, X
6 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant, X
7 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés, X
8 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin, X
9 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit, X
10 Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 13 2 26
Préparation pour le cours 13 4 52
Devoir 13 7 91
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0 0
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 0 0 0
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 169
Charge totale de Travail / 25 6,76
Crédits ECTS 7
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