le Programme de licence en gestion

Droit de l´entreprise(G271)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
G271 Droit de l´entreprise 3 3 0 0 3 3
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Halil Ali DURAL adural@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Ce cours vise à enseigner le concept et la méthodologie du droit commercial.
Contenus 1. Concept et éléments de l'entreprise commerciale
2. La notion du marchand, du gage, du transfert
3. Entreprise commerciale, fourniture commerciale, intérêt commercial
4. Registre du commerce, livres commerciaux
5. Concurrence déloyale
6. Agents commerciaux
7. Marque
8. Définition des papiers-valeurs
9. Les papiers-valeurs
10. Lettre de change
11. Lettre de change
12. Billets à ordre
13. Chèques
14. Chèques
Acquis d'Apprentissage du Cours Le droit des entreprises commerciales sera expliqué pour les sept premières semaines, et la loi sur les papiers-valeurs pour la deuxième période de sept semaines. En droit des entreprises commerciales; l'établissement, les fonctions, le commerce, les affaires commerciales, la concurrence déloyale et les problèmes de marque de l'entreprise commerciale seront traités.

En ce qui concerne le droit des papiers-valeurs, il sera garanti que l'étudiant a la formation du régime légal et internationalement uniforme des instruments négociables (lettres de change, obligations, chèques).
Méthodes d'Enseignement Conférences théoriques et exercices pratiques.
Ressources Reha Poroy/Hamdi Yasaman, Ticari İşletme Hukuku, İstanbul 2017.
Hüseyin Ülgen/Mehmet Helvacı/Abuzer Kendigelen/Arslan Kaya/Füsun Nomer Ertan, Ticari İşletme Hukuku, İstanbul 2015.
Fırat Öztan, Kıymetli Evrak Hukuku, İstanbul 2017.
Hüseyin Ülgen/Mehmet Helvacı/Abuzer Kendigelen/Arslan Kaya, Kıymetli Evrak Hukuku, İstanbul 2016.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Entreprise commerciale
2 Caractère commercial
3 Activité commerciale
4 Les agents commerciaux
5 Concurrence déloyale
6 Droit des marques
7 Droit des marques
8 Les papiers valeurs
9 La théorie générale
10 Lettre de change
11 Lettre de change
12 Billets à ordre
13 Le chèque
14 Le chèque
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Toplam 0 0
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Toplam 0 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 L’acquisition de haut niveau de la connaissance des fonctions de gestion de la production et du marketing, gestion, comptabilité et finance des entreprises; la compétence de l’utilisation de ces connaissances. X
2 L’acquisition des connaissances conceptuelles de base à propos des champs disciplinaires liés à la vie professionnelle, tels que le droit, l'économie, la sociologie, la psychologie, la psychologie sociale et les méthodes quantitatives. X
3 La capacité de travailler efficacement en équipe; l'habileté de transmettre ses connaissances aux autres membres de l'équipe. X
4 La compétence d’utiliser ses connaissances sur le domaine, pour analyser et interpréter l'information obtenue, identifier les problèmes rencontrés et apporter des solutions appropriées et le cas échéant, défendre scientifiquement ces propositions. X
5 La compétence pour déterminer les buts et objectifs de l'entreprise ou de l'institution dans laquelle il est engagé, en tenant compte des besoins, de la dynamique concurrentielle du marché et en calculant les risques encourus; la capacité de s'engager dans l'entrepreneuriat et d'établir et de gérer une entreprise. X
6 La conscience de mise à jour en permanence de ses connaissances et compétences professionnelles; la capacité de s'adapter au changement et à l'innovation; la compétence pour évaluer d’une manière critique l'information qu’il a acquise. X
7 Connaissance de base des technologies de l'information et de la communication requises pour la vie professionnelle; la capacité d'utiliser au niveau supérieur des programmes de base d’office; compétence en traitement de données et en rédaction de rapports dans l’environnement informatique. X
8 Capacité de suivre l'information actuelle dans son domaine en anglais et en français et de communiquer par écrit et verbalement avec les parties prenantes en ces deux langues.
9 La capacité de mener des recherches et des études en tenant compte du marché, de la dynamique de la concurrence, des facteurs organisationnels et globals et des méthodes scientifiques; contribuer aux projets, assumer la responsabilité des projets, compétence pour prendre des décisions innovantes et efficaces. X
10 Capacité de développer des stratégies, pour trouver des solutions créatives aux problèmes de gestion et en assumer la responsabilité, en établissant des relations avec d'autres domaines des sciences sociales. X
11 Conscience de prendre des décisions et comporter dans la vie professionnelle, prenant en compte les valeurs éthiques. X
12 Conscience des effets des pratiques liés à son domaine, sur les dimensions universelles et sociales (universalité des droits sociaux, justice sociale, valeurs culturelles, problèmes environnementaux, durabilité, etc.) et des conséquences juridique.
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 3 42
Préparation pour le cours 14 2 28
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 4 4
Examen final (temps de préparation inclu) 1 6 6
Charge totale de Travail 80
Charge totale de Travail / 25 3,20
Crédits ECTS 3
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