le Programme de licence en droit

Droit de l'urbanisme(HUK358)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK358 Droit de l'urbanisme 6 2 0 0 2 1
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Özge AKSOYLU ÜRGER oaksoylu@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours L’objectif du cours est de faire acquérir aux étudiants les capacités et aptitudes citées sous la rubrique « acquisitions ».
Contenus Les sources du droit de l’urbanisme, les plans d’urbanisme (les documents supérieurs d’urbanisme et les plan locaux d’urbanisme, la hiérarchie des plans, les plans d’urbanisme supplémentaire, les révisions de plans, les principes relatif au contrôle juridictionnel des plans), le programme d’urbanisme, l’expropriation, le remembrement urbain, le lotissement, le permis de construire, la déclaration d’achèvement des travaux, les mesures d’urbanisme, les sanctions d’urbanisme, les régimes d’urbanisme particulier, le renouvellement urbain.
Acquis d'Apprentissage du Cours - Connaitre les principes et normes du droit de l’urbanisme turc et la jurisprudence du Conseil d’Etat concernant leurs applications
- Analyser les normes du droit de l’urbanisme du point de vue des libertés fondamentales, notamment du droit de propriété et connaitre la jurisprudence nationale et internationale en cette matière
- Etre habile à résoudre les problèmes juridiques concernant l’application des normes et jurisprudences du contentieux administratif en matière du droit de l’urbanisme
- Acquérir une connaissance de base en matière des régimes d'urbanisme particulier
- Connaitre les normes juridiques en matière du renouvellement urbain et développer son raisonnement sur les problèmes juridiques en cette matière
Méthodes d'Enseignement Cours magistral et travaux dirigés
Ressources La littérature académique, la jurisprudence, les manuels, la législation concernée et les notes prises par l’étudiant
Imprimer le contenu du cours
Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Les sources du droit de l’urbanisme (Constitution, Loi n? 3194 et autres lois, les décrets)
2 Les plans en droit de l’urbanisme (les documents supérieurs d’urbanisme et les plan locaux d’urbanisme, la hiérarchie des plans)
3 Les plans en droit de l’urbanisme (les plans d’urbanisme supplémentaire, les révisions de plans)
4 Travail dirigé : Analyse de jurisprudence en matière du contrôle juridictionnel des plans
5 Le programme d’urbanisme – l’expropriation
6 Le programme d’urbanisme – l’expropriation
7 Le remembrement urbain - le lotissement
8 Le remembrement urbain - le lotissement
9 Le permis de construire - la déclaration d’achèvement des travaux
10 Le permis de construire - la déclaration d’achèvement des travaux
11 Les mesures d’urbanismes – les sanctions d’urbanisme
12 Le renouvellement urbain
13 Les régimes d’urbanisme particulier
14 Travail dirigé
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 40
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 40
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 2 14 28
Préparation pour le cours 0 0 0
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 2 2 4
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 2 2 4
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 36
Charge totale de Travail / 25 1,44
Crédits ECTS 1
Scroll to Top