le Programme de licence en droit

Droit bancaire(HUK346)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK346 Droit bancaire 6 2 0 0 2 1
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Sıtkı Anlam ALTAY anlamaltay@gmail.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Les frontières institutionnelles et les contrats bancaires de la loi bancaire ont un champ d'application étendu. Les principes de gouvernance d'entreprise ont donné un nouveau visage à l'entité bancaire. L'objectif est d'examiner les effets des principes de gouvernance d'entreprise sur la structuration et les activités des banques et d'analyser les principaux types de contrats dans la pratique bancaire.
Contenus Les principes de droit bancaire; Fondation des banques; Principes de bonne gouvernance I; Principes de bonne gouvernance II; Organisation administratif des banques; Comité d'audit; Assemble generale et articles d'incorporation; control internal dans le banques; Les acquisitions d'immeuble et les participations des banques ; Le structure financier des banques; Les mesures ordinaries and extraordinaires
Acquis d'Apprentissage du Cours est de familiariser les étudiants avec un aspect particulier du droit économique consacré aux institutions financières; fournir aux étudiants un concept précis sur les règles qui lient l'entité bancaire dans sa fondation, sa gestion, sa supervision et sa dissolution. En plus de la structure institutionnelle de la banque, l'obtention d'un certain niveau d'information sur les transactions est également incluse dans le but du cours.
Méthodes d'Enseignement Expression théorique et analyse d'échantillon.
Ressources Ünal Tekinalp, Banka Hukuku'nun Esasları, Istanbul 2009; Seiza Reisoğlu Bankacılık Kanunu Şerhi, 2 Cilt, Ankara, 2007.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Les principes de droit bancaire
2 Fondation des banques
3 Principes de bonne gouvernance I
4 Principes de bonne gouvernance II
5 Organisation administratif des banques
6 Comite d'audit
7 Assemble generale et articles d'incorporation
8 control internal dans les banques
12 Les acquisitions d'immeuble et les participations des banques
13 Le structure financiel des banques
14 Les mesures ordinaries and extraordinaires
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 2 60
Contribution de l'examen final à la note finale 1 40
Toplam 3 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 1 30
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 30
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 2 60
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 13 2 26
Préparation pour le cours 0 0 0
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 2 2
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 2 2
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 30
Charge totale de Travail / 25 1,20
Crédits ECTS 1
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