le Programme de master de recherche en droit privé

Nouvelles institutions dans le Code des Obligations turc(ÖHYL-335)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
ÖHYL-335 Nouvelles institutions dans le Code des Obligations turc 2 3 0 0 3 7
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Master
Enseignant(s) du Cours Hüseyin Murat DEVELİOĞLU hmdevelioglu@gmail.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Donner des informations sur les institutions légales introduites par le Code des Obligations
Contenus voir les intitulés des sujets
Acquis d'Apprentissage du Cours Acquerir de connaissance détaillée sur les institutions légales introduites par le Code des Obligations
Méthodes d'Enseignement Ex-cathedra et présentations
Ressources Cevdet Yavuz, Borçlar Hukuku Özel Hükümler, İstanbul 2014.
Aydın Zevkliler, Emre Gökyayla, Borçlar Hukuku Özel Borç İlişkileri, Ankara, 2017.
Kemal Oğuzman, Turgut Öz, Borçlar Hukuku Genel Hükümler, İstanbul 2018.
Fikret Eren, Borçlar Hukuku, Genel Hükümler, İstanbul 2018.
Pierre Tercier, Pascal Pichonnaz, Murat Develioğlu, Borçlar Hukuku Genel Hükümler, İstanbul, 2016.
Pierre Tercier, Pascal Pichonnaz, Droit des obligations, Zürich, 2012.
S. Sulhi Tekinay, Haluk Burcuoğlu, Sermet Akman, Atilla Altop, Borçlar Hukuku, Genel Hükümler, İstanbul 1993.
Haluk Nomer, Borçlar Hukuku Genel Hükümler, İstanbul, 2019.
Necip Kocayusufpaşaoğlu, Borçlar Hukuku Genel Hükümler Cilt I, Filiz Kitabevi, 2017.
Pierre Engel, Traité des obligations en droit suisse, 2ème édition, 1997.
Commentaire Romand Code des obligation art. 1-529, 2ème édition, Bâle, 2012.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 La Livraison des Biens Non-Solicités
2 Les Conditions Générales
3 Responsabilité pour des Risques
4 Paiement Provisioire pour la Partie Lésée
5 Responsabilité Solidaire et la Limite Supérieure de la Responsabilité
6 Demeure du Débiteur dans les Contrats Continus
7 Libération de Dette
8 Impossibilité d'Exécution Partielle
9 Difficulté Excessive d'Execution
10 Adhésion a la Dette
11 Transfer du Contrat
12 Adhésion au Contrat
13 Prohibition du Contrat au contre les Intérets du Locataire et les Contrats Couplés
14 Le Consentement de l'Epoux/se au, et les Règles pour la Forme du Contrat de Surété et le Champs d'Application des Provisions sur le Contrat de Surété
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 1 40
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 40
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit privé et de la théorie de la méthodologie de droit, X
2 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques, X
3 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires, X
4 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées, X
5 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués, X
6 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
7 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés, X
8 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin, X
9 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit, X
10 Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 14 8 112
Présentation 1 2 2
Examen final (temps de préparation inclu) 1 18 18
Charge totale de Travail 160
Charge totale de Travail / 25 6,40
Crédits ECTS 6
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