Les Résolutions Alternatives des Disputes (HUK421)

Contenus

Objectif du Cours

L’objectif du cours est d’enseigner la résolution des conflits en dehors du tribunal.

Contenu du Cours

La notion de résolution alternative des disputes
Le but de la résolution alternative des disputes
Les litiges concernant la résolution alternative des disputes
Les méthodes de résolution alternative des disputes
La résolution alternative des disputes en droit turc
La notion de conciliation
La notion de médiation
Les aspects positifs de la médiation
L’application de la médiation comme une résolution alternative des disputes
La qualification juridique de la médiation
L’activité et le processus de médiation
L’aspect juridique du contrat qu’on a conclu à la fin du processus de médiation
La médiation au droit comparé
La médiation aux textes internationaux

Acquis d'Apprentissage du Cours

La compréhension des buts indiqués dans la partie d’objectif du cours et des principes de la résolution alternative des disputes par les étudiants.

Méthodes d'Enseignement

Oral

Ressources

Mustafa Serdar Özbek, Alternatif Uyuşmazlık Çözümü Cilt I-II, 4.Baskı, Ankara 2016.

Evalution de la Compétence

No	Objectifs Pédagogiques du Programme	Contribiton
No	Objectifs Pédagogiques du Programme	1	2	3	4	5
1	Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser.					X
2	Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques).					X
3	Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit.					X
4	Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques.					X
5	Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires.					X
6	Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées.					X
7	Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués.					X
8	Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant.					X
9	Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés.					X
10	Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin.					X
11	Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit.					X
12	Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel.					X
13	Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose.					X
14	Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social.					X

Tableau de la Charge de Travail

Activités	Nombre	Durée	Charge totale de Travail
Durée du cours	10	2	20
Présentation	2	1	2
Examen partiel (temps de préparation inclu)	1	1	1
Examen final (temps de préparation inclu)	1	2	2
Charge totale de Travail			25
Charge totale de Travail / 25			1.00
Crédits ECTS			1