le Programme de licence en droit

Droit des biens II(HUK324)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK324 Droit des biens II 6 3 0 0 3 3
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Mehmet ERDEM mehmeterdemus@yahoo.com (Email) Ayşe Tuba AKÇURA KARAMAN karaman.tuba@gmail.com (Email) Doğan KARA dkara@gsu.edu.tr (Email) Yankı YENER yyener@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Fournir à l’étudiant des connaissances sur les notions fondamentales du droit des biens.
Contenus Indiqué dans les intitulés des sujets.
Acquis d'Apprentissage du Cours L’étudiant :

1. Énumère les notions et institutions du droit des biens ainsi que les relations entre ces notions et institutions.

2. Se tient informé des réglementations légales relatives au droit des biens, des décisions des organes judiciaires, de leur évolution et des analyses doctrinales les concernant.

3. Suit, examine, interprète, évalue et critique les textes législatifs, la jurisprudence et les sources doctrinales du domaine du droit des biens à l’aide des méthodes fournies par la méthodologie juridique.

4. Recense les problèmes rencontrés dans la pratique du droit des biens.

5. Résout les problèmes juridiques rencontrés dans la pratique du droit des biens.

6. Suit les connaissances juridiques et communique avec ses collègues en utilisant une langue étrangère au moins au niveau B1 du Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues.

7. Possède les compétences nécessaires pour contribuer à la résolution équitable des litiges concrets, suivre les évolutions législatives et, dans ce cadre, participer au processus juridictionnel.

8. A assimilé les principes universels du droit et dispose de la capacité de percevoir et de résoudre les problèmes juridiques tant du point de vue du droit positif que du droit souhaitable (de lege lata / de lege ferenda).
Méthodes d'Enseignement Cours magistral.
Résolution de problèmes appliqués.
Ressources Kemal Oğuzman, Özer Seliçi, Saibe Oktay Özdemir, Eşya Hukuku, Istanbul, 2024.

Kemal Oğuzman, Özer Seliçi, Saibe Oktay Özdemir, Eşya Hukuku – Kısa Ders Kitabı, Istanbul, 2022.

Selahattin Sulhi Tekinay, Sermet Akman, Haluk Burcuoğlu, Atilla Altop, Tekinay Eşya Hukuku, Vol. I, Istanbul, 1989.

Lale Sirmen, Eşya Hukuku, Ankara, 2024.

Jale G. Akipek, Turgut Akıntürk, Derya Ateş, Eşya Hukuku, Istanbul, 2018.

Haluk Nomer, Serkan Ergüne, Eşya Hukuku, Istanbul, 2023.

Mehmet Ünal, Veysel Başpınar, Şekli Eşya Hukuku, Ankara, 2020.

O. Gökhan Antalya, Eşya Hukuku, Vol. I–III, Istanbul, 2018.

Commentaire Romand, Code civil II, art. 457–977, Bâle, 2016.

Paul-Henri Steinauer, Les droits réels, Berne, 2012.

Code civil turc
Code civil suisse
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Propriété immobilière (Acquisition par inscription et sans inscription)
2 Acquisition de la propriété immobilière par prescription – Perte de la propriété immobilière
3 Étendue de la propriété immobilière (Construction irrégulière – Construction empiétante)
4 Restrictions à la propriété immobilière – Responsabilité du propriétaire immobilier
5 Propriété par étages (copropriété par étages)
6 Propriété mobilière (Objet – Modes d’acquisition)
7 Notion de droit réel limité
8 Droits de servitude et leurs catégories
9 Droit d’usufruit
10 Droit d’habitation – Droit de superficie – Charge foncière
11 Droits de gage – Gage immobilier et extinction
12 Gage immobilier libellé en monnaie étrangère – Étendue de la garantie – Interdiction de la lex commissoria – Étendue de la garantie dans le gage immobilier
13 Hypothèque
14 Gage mobilier
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 40
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Make-up 0 0
Toplam 1 40
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 3 42
Préparation pour le cours 14 1 14
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 6 6
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 12 12
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
baclé 0 0 0
Charge totale de Travail 74
Charge totale de Travail / 25 2.96
Crédits ECTS 3
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