le Programme de master professionnel en droit économique

Médiation dans les litiges civils(EHYL-378)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
EHYL-378 Médiation dans les litiges civils 1 3 0 0 3 6
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Master
Enseignant(s) du Cours Nur BOLAYIR nurbolayir@yahoo.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours L'objectif de ce cours est d'enseigner les solutions extrajudiciaires dans la résolution des litiges de droit privé et de discuter des problèmes actuels et des propositions de solutions en la matière.

Dans ce contexte, les objectifs du cours sont d'examiner les méthodes alternatives de résolution des litiges, de comprendre la médiation dans toutes ses étapes, de discuter de la notion de médiation obligatoire, de connaître la jurisprudence pertinente de la Cour suprême et de l'analyser efficacement.

En dehors de cela, ce cours permet à l'étudiant de développer et d'approfondir ses connaissances des concepts et des institutions ou méthodes liés à la médiation ; Il vise à l'étudiant à comprendre et à établir des liens entre la médiation et les droits et libertés fondamentaux, et à utiliser les connaissances acquises dans ce domaine dans l'analyse des enjeux et problèmes liés à la théorie et à la pratique du droit.
Contenus Évolution historique du rôle des parties et du juge dans l'administration des preuves en matière civile
La relation entre
l’administration des preuves et l’activité de preuve
Relation avec des concepts fondamentaux à la procédure civile
Relation avec des principes dominants à la procédure civile
Détermination du temps de la présentation de la preuve
Relation avec le principe de concentration
La pièce
L’obligation de collaborer à l'administration des preuves.
Le serment
Jugement
Le témoin
L’expert
La découverte sur place
Les sujets en relation avec les preuves
Acquis d'Apprentissage du Cours Les étudiants qui terminent ce cours apprendront la médiation, l'un des modes de résolution extrajudiciaire des litiges, dans le cadre de la jurisprudence actuelle et des nouvelles réglementations, et seront informés des discussions et des opinions doctrinales sur le sujet.
Méthodes d'Enseignement Oral
Ressources Pekcanıtez Hakan/Özekes Muhammet/Akkan Mine/Taş Korkmaz Hülya (Editörler), Pekcanıtez Usûl Medenî Usûl Hukuku, 15. Bası, İstanbul 2017.
Kuru Baki, İstinaf Sistemine Göre Yazılmış Medenî Usûl Hukuku Ders Kitabı, İstanbul 2017.
Bolayır Nur, Hukuk Yargılamasında Delillerin Toplanmasında Tarafların ve Hâkimin Rolü, İstanbul 2014.
Teomete Yalabık Fulya, İngiliz ve Amerikan Hukuklarında Vakıaların Getirilmesi ile Delillerin Toplanmasında Hakimin Rolü ve Türk Hukuku Bakımından Değerlendirilmesi, İstanbul 2016
Arslan Aziz Serkan, 6100 Sayılı Hukuk Muhakemeleri Kanunu Çerçevesinde Medeni Usul Hukukunda Delillerin Toplanması ve Doğrudanlık İlkesi, Ankara 2012.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Concept alternatif de règlement des différends
2 Objectif du règlement alternatif des litiges
3 Litiges pouvant être résolus par des méthodes alternatives
4 Modes alternatifs de règlement des litiges
5 Règlement alternatif des litiges en droit turc
6 Concept de réconciliation
7 Notion de médiation
8 Aspects positifs de la médiation
9 Application de la médiation comme méthode de résolution des litiges
10 Infrastructure juridique sur la médiation
11 Principes régissant la médiation
12 Activité et processus de médiation
13 Nature juridique de l'accord obtenu à la suite d'une médiation
14 Médiation obligatoire
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Toplam 0 0
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Toplam 0 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 14 6 84
Devoir 1 10 10
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 10 10
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 20 20
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
baclé 0 0 0
Charge totale de Travail 152
Charge totale de Travail / 25 6.08
Crédits ECTS 6
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