le Programme de master de recherche en droit privé

Clauses du contrat de travail(ÖHYL-375)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
ÖHYL-375 Clauses du contrat de travail 2 3 0 0 3 7
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Master
Enseignant(s) du Cours Sedef KOÇ TANGÜN skoc@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours L'objectif du cours est de s'assurer que les étudiants ont des connaissances de base sur les clauses du contrat de travail, la législation et la jurisprudence en la matière et de développer leurs capacités de raisonnement juridique dans ce domaine.
Contenus Semaine 1 - Caractéristiques du droit du travail
Semaine 2 - Contrat de travail / Définition, éléments et caractéristiques du contrat de travail / Distinguer le contrat de travail des autres contrats de travail
Semaine 3 - Etablissement du contrat de travail / Négociations sur l'établissement du contrat de travail / Liberté d'établissement et limites / Nullité du contrat de travail
Semaine 4 - Informations générales sur les clauses du contrat de travail / Conditions générales de vente (TBK Art. 20-25) - Conditions générales d'emploi / Contrat de travail type - Règlement intérieur - Demandes d'emploi
Semaine 5 - Clauses de modification / Modification du contrat de travail et droit de gestion / Changement substantiel des conditions de travail - İşK m. 22
Semaine 6 - Evolution des salaires / Changement dans les caractéristiques du travail / Modification du temps de travail / Changement en milieu de travail
Semaine 7 - Clauses sur les heures supplémentaires et le salaire des heures supplémentaires
Semaine 8 - Examen de mi-session
Semaine 9 - Interdiction d'exercer un autre emploi
Semaine 10 - Clauses de secret et de confidentialité
Semaine 11 - Clauses relatives aux règles de conduite sur le lieu de travail
Semaine 12 - Clauses relatives à la rupture du contrat de travail
Semaine 13 - Clause pénale du contrat de travail
Semaine 14 - Clauses de non-concurrence
Acquis d'Apprentissage du Cours Les élèves connaissent les principes de base des clauses du contrat de travail et l'interprétation de ces clauses. Ils pourront améliorer leur capacité de raisonnement juridique en examinant et en évaluant la jurisprudence et les études de doctrine relatives aux différentes clauses du contrat de travail.
Méthodes d'Enseignement
Ressources - Sarper Süzek: İş Hukuku, 2023.
- Gaye Burcu Yıldız: İş Hukukunda Sözleşmesel Kayıtlar, 2014.
- Décisions judiciaires
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Toplam 0 0
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Toplam 0 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit privé et de la théorie de la méthodologie de droit, X
2 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques, X
3 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires, X
4 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées, X
5 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués, X
6 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
7 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés, X
8 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin, X
9 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit, X
10 Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 14 8 112
Devoir 1 20 20
Présentation 1 20 20
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0 0
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 0 0 0
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 180
Charge totale de Travail / 25 7,20
Crédits ECTS 7
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