Droit comparé II(HUK304)
| Nom du Cours | Semestre du Cours | Cours Théoriques | Travaux Dirigés (TD) | Travaux Pratiques (TP) | Crédit du Cours | ECTS | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| HUK304 | Droit comparé II | 6 | 2 | 0 | 0 | 2 | 3 |
| Cours Pré-Requis | |
| Conditions d'Admission au Cours |
| Langue du Cours | Français |
| Type de Cours | Obligatoire |
| Niveau du Cours | Licence |
| Enseignant(s) du Cours | Ali Cenk KESKİN cenkkeskin@gmail.com (Email) Şinasi Özgür MUMCU ozgurmumcugsu@gmail.com (Email) Tayanç Tunca MOLLA tayanctmolla@gmail.com (Email) Julian FERNANDEZ (Email) |
| Assistant(e)s du Cours | |
| Objectif du Cours |
Le droit comparé a pour objet la comparaison des droits nationaux existants. Ce cours d'introduction a d’abord pour ambition de présenter les méthodes comparatives et de défendre l’utilité de cette discipline. Il s’agira ensuite de présenter successivement les grandes « familles » de droits en insistant sur celles qui sont le plus étrangères à la culture européenne. Enfin, la variété et la richesse des systèmes identifiés – et donc l’intérêt de la discipline – seront éclairées par quelques exemples – liés en particulier à la protection des droits fondamentaux. |
| Contenus |
Eléments de définition Titre premier : DU DROIT COMPARE COMME OBJET D ETUDE : QUESTIONS CHOISIES Chapitre I - Le droit comparé vu de près Section 1 : Les ambitions du droit comparé Section 2 : Les procédés du droit comparé Chapitre II - Le droit comparé vu de loin Section 1 : La discipline dans le temps Section 2 : La discipline dans l’espace Titre second : DES OBJETS D’ETUDE DU DROIT COMPARE : APPROCHE « FAMILIALE » Chapitre I - Identification des « familles » juridiques Section 1 : Typologie des grandes « familles » juridiques Section 2 : Perfectibilité de la taxinomie retenue Chapitre II – Présentation des grandes « familles » juridique Section 1 : La famille romano-germanique Section 2 : La famille common law Section 3 : La famille asiatique Section 4 : La famille religieuse Titre troisième : DES OBJETS D’ETUDE DU DROIT COMPARE : APPROCHE « MATERIELLE » - Chapitre I - Droit privé : les contrats Section 1 : La formation des contrats Section 2 : L’exécution des contrats Chapitre II - Droit public : les Constitutions Section 1 : Pluralité des formes observées Section 2 : Variété des régimes politiques posés Section 3 : Positionnement par rapport aux traités internationaux Chapitre III - Droit public : les droits fondamentaux Section 1 : Liberté d’expression Section 2 : Etat d’urgence et réactions au Covid-19 |
| Acquis d'Apprentissage du Cours | Les étudiants, à la suite de ce cours, doivent maîtriser les grandes étapes de la naissance des juridictions principales ainsi que leur structure et leur fonctionnement. |
| Méthodes d'Enseignement | |
| Ressources |
- CUNIBERTI (Gilles), Grands systèmes de droit contemporains : introduction au droit comparé, Paris, LGDJ, 2019, 4e ed., 444 p. - FROMONT (Michel), Grands systèmes de droit étrangers, Paris, Dalloz, 2018, 433 p. - GOLTZBERG (Stefan), Le droit comparé, Paris, PUF, Que Sais-je, 2018, 128 p. - RAMBAUD (Thierry), Introduction au droit comparé, Paris, P.U.F., 2017, 320 p. - REIMANN (Mathias) & ZIMMERMANN (Reinhard) (eds.), The Oxford Handbook of Comparative Law, Oxford, Oxford University Press, 2e ed, 2019, 1424 p. - TUSSEAU (Guillaume), Droit compare et théorie Générale du droit, Paris, Hermann, 2021, 107 p. |
Intitulés des Sujets Théoriques
| Semaine | Intitulés des Sujets |
|---|
Intitulés des Sujets Pratiques
| Semaine | Intitulés des Sujets |
|---|
Contribution à la Note Finale
| Numéro | Frais de Scolarité | |
|---|---|---|
| Contribution du contrôle continu à la note finale | 0 | 0 |
| Contribution de l'examen final à la note finale | 0 | 0 |
| Toplam | 0 | 0 |
Contrôle Continu
| Numéro | Frais de Scolarité | |
|---|---|---|
| Devoir | 0 | 0 |
| Présentation | 0 | 0 |
| Examen partiel (temps de préparation inclu) | 0 | 0 |
| Projet | 0 | 0 |
| Travail de laboratoire | 0 | 0 |
| Autres travaux pratiques | 0 | 0 |
| Quiz | 0 | 0 |
| Devoir/projet de session | 0 | 0 |
| Portefeuille | 0 | 0 |
| Rapport | 0 | 0 |
| Journal d'apprentissage | 0 | 0 |
| Mémoire/projet de fin d'études | 0 | 0 |
| Séminaire | 0 | 0 |
| Autre | 0 | 0 |
| Toplam | 0 | 0 |
| No | Objectifs Pédagogiques du Programme | Contribiton | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | ||
| 1 | Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. | |||||
| 2 | Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). | |||||
| 3 | Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. | |||||
| 4 | Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. | |||||
| 5 | Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. | |||||
| 6 | Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. | |||||
| 7 | Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. | |||||
| 8 | Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. | |||||
| 9 | Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. | |||||
| 10 | Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. | |||||
| 11 | Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. | |||||
| 12 | Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. | |||||
| 13 | Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. | |||||
| 14 | Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. | |||||
| Activités | Nombre | Durée | Charge totale de Travail |
|---|---|---|---|
| Charge totale de Travail | 0 | ||
| Charge totale de Travail / 25 | 0,00 | ||
| Crédits ECTS | 0 | ||