le Programme de licence en droit

Droit constitutionnel I(HUK111)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK111 Droit constitutionnel I 1 5 0 0 5 6
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours NECMİ YÜZBAŞIOĞLU nyuzbasioglu@gsu.edu.tr (Email) Özen ÜLGEN ADADAĞ ozen.ulgen@gmail.com (Email) Şule ÖZSOY sozsoy@gsu.edu.tr (Email) Demirhan Burak ÇELİK dbcelik@gsu.edu.tr (Email) Burcu ALKIŞ balkis@gsu.edu.tr (Email) Merve ALÇIK mervealcik@gmail.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Examination des concepts fondemanteaux du Droit constitutionnel et des étapes principales de l’historire constitutionnel ottomane-turque.
Contenus Droit constitutionnel
Acquis d'Apprentissage du Cours - Les concepts fondemanteaux du Droit constitutionnel.
- Les étapes principales de l’histoire constitutionnel de l’Empire ottoman et de la Republique turque.
Méthodes d'Enseignement Cours et travaux dirigés
Ressources - TANÖR, B. Osmanlı-Türk Anayasa Gelişmeleri, 19. Bası, İstanbul, 2010.

- TEZİÇ, E., Anayasa Hukuku, 13. Bası, İstanbul: Beta, 2009.

- Dominique Chagnollaud, Droit constitutionnel contemporain

- Georges Burdeau, Francis Hamon, et Michel Troper, Droit constitutionnel et institutions politiques

- Jean Giquel, Droit constitutionnel et institutions politiques

- Pierre Pactet, Institutions politiques, Droit constitutionnel
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Les fonctions du recours individuel
2 La capacité d'agir
3 L'étendue du droit d'agir
4 La compétence ratione materiae de la Cour constitutionnelle
5 Conditions pour introduire un recours
6 L'examen réalisé par la Cour constitutionnelle après introduction du recours
7 Les types de décisions prises par la Cour constitutionnelle
8 L'examen partiel
9 La jurisprudence pertinente de la Cour constitutionnelle turque et la Cour européenne des droits de l'homme
10 La jurisprudence pertinente de la Cour constitutionnelle turque et la Cour européenne des droits de l'homme
11 La jurisprudence pertinente de la Cour constitutionnelle turque et la Cour européenne des droits de l'homme
12 La jurisprudence pertinente de la Cour constitutionnelle turque et la Cour européenne des droits de l'homme
13 La jurisprudence pertinente de la Cour constitutionnelle turque et la Cour européenne des droits de l'homme
14 La jurisprudence pertinente de la Cour constitutionnelle turque et la Cour européenne des droits de l'homme
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Toplam 0 0
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Toplam 0 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Charge totale de Travail 0
Charge totale de Travail / 25 0,00
Crédits ECTS 0
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