le Programme de licence en droit

Droit de la Santé(HUK356)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK356 Droit de la Santé 6 2 0 0 2 1
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Cihan YÜZBAŞIOĞLU cihanyuzbasioglu@gmail.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Développement de la capacité de raisonnement juridique dans l'expression écrite et verbale en acquérant des informations dans le domaine du droit de la santé émergeant comme une branche différente du droit.
Contenus Contenu du cours figure sous la rubrique "intitulés des sujets"
Acquis d'Apprentissage du Cours Capacité à trouver, lire et comprendre la législation pertinente
Évaluation des différents régimes juridiques auxquels le droit de la santé est soumis.
Maîtriser les solutions au niveau des faits
Détermination des domaines où les règles classiques du droit matériel et judiciaire diffèrent
Méthodes d'Enseignement Conférence, étude de cas, révision de décision et sessions de solutions pratiques
Ressources AYAN, Mehmet, Tıbbi Müdahalelerden Doğan Hukuki Sorumluluk, Kazancı Hukuk Yayınları, 1991;
AYKIN, Aykut Cemil / ÇINARLI, Serkan, Sağlık Personelinin Hukuki Sorumluluğu, Seçkin Yayıncılık, 2016;
CLEMENT, Cyril, La Responsabilite du fait de la mission de soins des établissements publics et privés de santé, BNDS, 2010;
ÇAKIR, Hüseyin Melih, Sağlık Hizmetlerinin Özel Hukuk Kişileri Tarafından Yürütülmesi, XII Levha Yayıncılık, 2015;
ÇATAK IRIZ, Betül, Sağlık Hizmetlerinden Kaynaklanan Zararlardan Dolayı İdarenin Sorumluluğu, Adalet Yayınevi, 2011;
ÇINARLI, Serkan, İdarenin Sağlık Hizmetinin Sunumundan Kaynaklanan Hukuki Sorumluluğu, Orion Kitabevi, 2013;
DEMİR, Mehmet, Tıbbi Organizasyon Kusuru Açısından Hastanelerin Hukuksal Sorumluluğu, Turhan Kitabevi, 2010;
ER, Ünal, Sağlık Hukuku, Savaş Yayınevi, 2008;
BERGOIGNAN - ESPER, Claudine / SARGOS, Pierre, Les grands arrets du droit de la santé, 2e édition, Dalloz, 2016;
GÖKCAN, Hasan Tahsin, Tıbbi Müdahaleden Doğan Hukuki ve Cezai Sorumluluk, Seçkin Yayıncılık, 2013;
HAKERİ, Hakan, Tıp Hukuku, 13. baskı, Seçkin Yayıncılık, 2018;
HANCI, İ. Hamit, Malpraktis Tıbbi Girişimler Nedeniyle Hekimin Ceza ve Tazminat Sorumluluğu, Seçkin Yayıncılık, 2006;
LAUDE, Anne / MATHIEU, Bertrand / TABUTEAU, Didier, Droit de la santé, Themis, 2012;
MEMETAU, Gérard / GIRER, Marion, Cours de droit médical, 5e édition, LEH édition, 2016;
NGUYEN, Anh Vu T. / NGUYEN, Dung A., Learning From Medical Errors, Radcliffe Publishing, 2005;
POLAT, Oğuz, Tıbbi Uygulama Hataları, Seçkin Yayınları, 2005;
TAHMAZOĞLU ÜZELTÜRK, Sultan, Anayasa Hukuku Açısından Sağlık Hakkı, Legal Yayınevi, 2012;
TRUCHET, Didier, Droit de la santé publique, 8e édition, Dalloz, 2013;
YILMAZ, Halit, Sağlık Hizmetlerinden Yararlanmanın Kısıtlanması ve Kısıtlamanın Yargısal Denetimi, Seçkin Yayıncılık, 2011;
YÜZBAŞIOĞLU, Cihan, İdare ve Personel Yönüyle Sağlık Hizmetlerinden Kaynaklanan Sorumluluk, On İki Levha Yayıncılık, 2019;
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Concept de santé et aperçu de la législation sanitaire
2 Droit de la santé
3 Service public de santé et modes de prestation
4 Organisation and structuration de la santé
6 Droit du personnel de santé
7 Droit de la responsabilite administrative
8 Evaluation générale
9 Examen partiel
10 Responsabilité de l'administration découlant des services de santé
11 Responsabilité de l'administration découlant des services de santé
12 Responsabilité de l'administration découlant des services de santé
13 Responsabilité du droit privé découlant des services de santé
14 Expertise medicale,Aspect juridique du droit de la santé
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 40
Toplam 1 40
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 4 4
Examen final (temps de préparation inclu) 1 6 6
Charge totale de Travail 38
Charge totale de Travail / 25 1,52
Crédits ECTS 2
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