le Programme de master de recherche en droit privé

Les mesures provisoires dans la procédure civile, procédures civiles d’exécution et la(ÖHYL-370)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
ÖHYL-370 Les mesures provisoires dans la procédure civile, procédures civiles d’exécution et la 1 3 0 0 3 7
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Master
Enseignant(s) du Cours Nur BOLAYIR nurbolayir@yahoo.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Examiner les aspects problématiques concernant les mesures provisoires dans la procédure civile, procédures civiles d'exécution et la faillite
Contenus Les informations générales
Objectif de la mesure conservatoire
les conditions
Demande
Procédure
Décision
Mesures avant litispendance
Mesures superprovisionnelles
la preuve à futur
Les mesures provisoires dans le code de l'exécution et la faillite
La saisie provisoire
Exécution de la saisie conservatoire
Validation de la saisie conservatoire
La saisie conservatoire en droit comparé
Acquis d'Apprentissage du Cours La compréhension des buts indiqués dans la partie d’objectif du cours.
Méthodes d'Enseignement Oral
Ressources Pekcanıtez Hakan/Özekes Muhammet/Akkan Mine/Taş Korkmaz Hülya (Editörler), Pekcanıtez Usûl Medenî Usûl Hukuku, 15. Bası, İstanbul 2017.
Kuru Baki, İstinaf Sistemine Göre Yazılmış Medenî Usûl Hukuku Ders Kitabı, İstanbul 2017.
Pekcanıtez Hakan/Atalay Oğuz/Sungurtekin Özkan Meral/Özekes Muhammet İcra ve İflâs Hukuku, 11. Bası, Ankara 2013.
Kuru Baki, İcra ve İflâs Hukuku El Kitabı, 2. Baskı, Ankara 2013.
Özekes Muhammet,İcra İflas Hukukunda İhtiyati Haciz, Ankara 1999.
Erişir Evrim, Geçici Hukuki Korumanın Temelleri ve İhtiyatî Tedbir Türleri, İstanbul 2013
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Les informations générales
2 Objectif de la mesure conservatoire
3 les conditions
4 Demande
5 Procédure
6 Décision
7 Mesures avant litispendance
8 Mesures superprovisionnelles
9 la preuve à futur
10 Les mesures provisoires dans le code de l'exécution et la faillite
11 La saisie provisoire
12 Exécution de la saisie conservatoire
13 Validation de la saisie conservatoire
14 La saisie conservatoire en droit comparé
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Toplam 0 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit privé et de la théorie de la méthodologie de droit, X
2 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques, X
3 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires, X
4 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées, X
5 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués, X
6 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
7 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés, X
8 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin, X
9 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit, X
10 Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 14 6 84
Devoir 1 20 20
Présentation 8 2 16
Examen final (temps de préparation inclu) 1 15 15
Charge totale de Travail 163
Charge totale de Travail / 25 6,52
Crédits ECTS 7
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