le Programme de master de recherche en droit privé

Les droits de servitude(ÖHYL-330)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
ÖHYL-330 Les droits de servitude 1 3 0 0 3 7
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Master
Enseignant(s) du Cours Mehmet ERDEM mehmeterdemus@yahoo.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Etudier le concept de servitude, des types de servitude et les particularités des différentes servitudes
Contenus voir les intitulés des sujets
Acquis d'Apprentissage du Cours Approfondir la connaissance juridique sur la servitude et des types de servitude
Méthodes d'Enseignement Ex-cathedra et présentation
Ressources Kemal Oğuzman/Özer Seliçi/ Saibe Oktay-Özdemir, Eşya Hukuku, İstanbul 2017.
Lale Sirmen, Eşya Hukuku, Ankara 2017.
Selahattin Sulhi Tekinay/Haluk Burcuoğlu/Sermet Akman/Atilla Altop, Eşya Hukuku, İstanbul 1989.
Fikret Eren, Mülkiyet Hukuku, Ankara 2016.
Mehmet Ayan, Eşya Hukuku, Ankara 2017.
Bülent Köprülü/Selim Kanetti, Sınırlı Ayni Haklar, İstanbul 1973.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Le Sujet et les Particularités des Servitudes Attachées aux Biens
2 Les Modalités des Servitudes Attachés aux Biens
3 Les Particularités des Servitudes Personnelles
4 Le Sujet et la Création du Droit d'Usufruit
5 Les Modalités du Droit d'Usufruit
6 La Fin du Droit d'Usufruit
7 Les Types Particuliers d'Usufruit
8 Le Droit d'Habitation
9 Le Droit de Superficie
10 Le Droit de Superficie
11 La Servitude de Source d'Eau
12 La Servitude de Conduite
13 Les Servitudes Irregulieres
14 Les Servitudes Obligatoires
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 1 40
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 40
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit privé et de la théorie de la méthodologie de droit, X
2 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques, X
3 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires, X
4 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées, X
5 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués, X
6 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
7 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés, X
8 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin, X
9 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit, X
10 Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 14 9 126
Présentation 1 2 2
Examen final (temps de préparation inclu) 1 12 12
Charge totale de Travail 168
Charge totale de Travail / 25 6,72
Crédits ECTS 7
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