le Programme de licence en droit

Droit de l'union européenne I(HUK471)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK471 Droit de l'union européenne I 7 2 0 0 2 3
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Français
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Ali Cenk KESKİN cenkkeskin@gmail.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Le cours a pour objectif d’expliquer les développements historiques de l’Union européenne, ses étapes d’intégration de 1945 à nos jours, ainsi que les raisons justifiant l’intégration des États membres. Il examine la structure institutionnelle, juridique et économique de l’UE, ainsi que ses principaux mécanismes décisionnels, exécutifs et judiciaires. Le cours
analyse également l’ordre juridique de l’Union européenne et son interaction avec les systèmes juridiques des États membres.

À l’issue du cours, les étudiants seront capables de :

- appliquer une méthodologie juridique et mobiliser des connaissances théoriques pour résoudre des problèmes
liés au droit de l’UE ;
- maîtriser la législation actuelle dans les principaux domaines du droit de l’UE ;
- comprendre le rôle, la suprématie et l’impact du droit de l’UE ;
- appréhender la relation entre le droit de l’UE et d’autres disciplines universitaires ;
- analyser l’ordre judiciaire de l’UE et la jurisprudence de la Cour de justice, notamment en matière de libre circulation.
Contenus Le cours aborde la structure et les institutions de l’Union européenne, les principes fondamentaux du droit de l’UE, les droits fondamentaux et les mécanismes de protection du droit de l’UE. Il examine les modèles d’intégration économique, les relations entre l’Union douanière et la Turquie, ainsi que les dispositions du marché commun et les principes de libre circulation. Le fonctionnement et l’organisation des pouvoirs judiciaire, exécutif et législatif au sein de l’UE sont analysés, de même que l’ordre juridique de l’Union européenne, les États membres et leurs relations juridiques internationales.
Acquis d'Apprentissage du Cours A l'issue de ce cours, l'étudiant :
1.La formation de l’intégration européenne,
2. Les traités de l'UE,
3. Structure institutionnelle et mécanismes de décision,
4. Politiques économiques et budget communs
5.Système judiciaire de l’UE
6. L’ordre juridique de l’UE et ses relations avec l’ordre juridique des États membres
7. Aura des connaissances sur les valeurs fondamentales de l'UE et le système de protection de l'UE.
Méthodes d'Enseignement En raison de la petite taille des classes, il est prévu de donner des passages de lecture avant le cours et de transmettre des informations avec la participation des étudiants sous forme de questions et réponses avec la méthode socratique, ainsi que de cours classiques.
Ressources Louis CARTOU, l’Union européenne, Paris, Dalloz, 2016.
Denys SIMON, Le système juridique communautaire, Paris, PUF, 2001.
Guy ISAAC / Marc BLANQUET, Droit communautaire général, Armand Colin, 2001.
Damian CHALMERS / Gareth DAVIES / Giorgio MONTI, European Union Law, Cambridge University Press, 2014.
Trevor HARTLEY, The Foundations of European Union Law, Oxford University Press, 2014.
Jean Paul JACQUE, Droit institutionnel de l’UE, Paris, Dalloz, 2023.
Catherine BARNARD, The Substantive Law of the EU, Oxford University Press, 2016.
Trevor C. HARTLEY, European Union Law in a Global Context: Text, Cases and Materials, Cambridge University Press, 2012.
Jean CASTAREDE, 50 Ans de construction européenne (1957-2007), Levallois-Perret, 2007.
Jean-Louis CLERGERIE, Politiques communes de l’Union européenne, Paris Ellipses, 2006.
Jean-Louis CLERGERIE / Annie GRUBER / Patrick RAMBAUD, L’Union européenne, Paris, Dalloz, 2008.
José ECHKENAZI, Guide de l’Union européenne, Paris, Nathan, 2007.
Philippe Moreau DEFARGES, La constitution européenne en question, Paris, Editions d’Organisation, 2004.
Philippe Moreau DEFARGES, Les institutions européennes, Colin, 2005.
Dominique GRANDGUILLOT, L’Union européenne après le Traité de Lisbonne, Paris, Gualino, 2008.
Marianne DONY, Après la réforme de Lisbonne : les nouveaux traités européens, Université de Bruxelles, 2008.
Jean-Luc MATHIEU, L’Union européenne, Paris, PUF, 2006.
Cenk KESKIN, Avrupa Birliği Temel Kurum ve Değerleri, Oniki Levha, 2019.
Ceren Zeynep PIRIM, Un exemple d’association à la Communauté européenne : le cas de la Turquie, Bruxelles, Bruylant, 2012.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Introduction
2 Approche historique de la construction européenne
3 Institutions politqies de l'Union européenne
4 Institutions techniques de l'Union européenne
5 Institution judiciaire de l’Union européenne
6 Procédures institutionnelles Parlement - Conseil - Commission
7 Nature des compétences conférées à l'Union européenne
8 Principes régissant la répartition des compétences entre les Etats et l'Union européenne
9 Ordre juridique de l’UE et relations avec les ordres juridiques des États membres : primauté et applicabilité directe
10 Actes dérivés de l’ordre juridique de l’UE et évolution jurisprudentielle
11 Relation entre l’ordre juridique de l’UE et le droit international
12 Protection des droits fondamentaux dans l’UE : principes généraux du droit
13 Protection des droits fondamentaux dans l’UE : Charte de droits fondamentaux et Traité de Nice
14 Protection des droits fondamentaux à la suite du Traité de Lisbonne.
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 40 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Make-up 0 0
Toplam 40 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 14 3 42
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 6 6
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 8 8
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 4 2 8
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
baclé 0 0 0
Yil 0 0 0
Yil 0 0 0
Yil 0 0 0
Charge totale de Travail 92
Charge totale de Travail / 25 3.68
Crédits ECTS 4
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