Problémes de Droit de la Preuve dans le Droit de la Résponsabilité(ÖHYL 401)
Nom du Cours | Semestre du Cours | Cours Théoriques | Travaux Dirigés (TD) | Travaux Pratiques (TP) | Crédit du Cours | ECTS | |
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ÖHYL 401 | Problémes de Droit de la Preuve dans le Droit de la Résponsabilité | 2 | 3 | 0 | 0 | 3 | 7 |
Cours Pré-Requis | |
Conditions d'Admission au Cours |
Langue du Cours | Turc |
Type de Cours | Électif |
Niveau du Cours | Master |
Enseignant(s) du Cours | Güray ERDÖNMEZ gerdonmez@gsu.edu.tr (Email) |
Assistant(e)s du Cours | |
Objectif du Cours | Ce cours vise à examiner les concepts fondamentaux de la preuve dans le contexte du droit de la responsabilité civile et à établir la relation entre le droit de la preuve et le droit substantiel. Dans ce cadre, le cours vise à fournir une compréhension avancée des concepts de preuve, de la charge de la preuve et de sa distribution, des types de preuves et de leurs caractéristiques, et des règles du droit de la preuve dans le contexte du droit de la responsabilité civile. Il vise également à combiner les informations les plus récentes et les plus avancées sur les concepts, les institutions et les méthodes du droit de la preuve avec une réflexion et une recherche originales, assurant ainsi un développement au niveau de l'expertise ; pour permettre à l'étudiant d'atteindre un niveau où il peut faire des définitions et des qualifications originales et novatrices concernant les concepts, les institutions et les méthodes susmentionnés. Dans ce cours, l'objectif est que l'étudiant puisse analyser la théorie et la pratique du droit de la responsabilité civile en la combinant avec ses compétences en matière de recherche, et ainsi comprendre les problèmes complexes et les propositions de solutions liées au sujet. |
Contenus |
1. Concepts de base et informations générales sur le droit de la preuve 2. les systèmes de preuve, l'administration de la preuve, les définitions 3. la relation entre le droit de la preuve et le droit de la responsabilité 4. la responsabilité pour faute 5. la responsabilité sans faute 6. évaluation de l'activité de preuve au regard des principes régissant le droit de la procédure civile et le droit de la responsabilité 7. la règle de la preuve par l'acte 8. Exceptions à la règle de la preuve par acte et place de la preuve discrétionnaire 9. les contrats de preuve 10. charge de la preuve 11. répartition de la charge de la preuve dans les litiges relatifs au droit de la responsabilité 12. examen de la preuve concluante et de la preuve discrétionnaire dans le cadre du droit de la responsabilité 13. la preuve concluante : Jugement définitif, acte, serment 14. la preuve discrétionnaire : Découverte, expertise, témoin |
Acquis d'Apprentissage du Cours |
Les étudiants qui terminent ce cours avec succès auront les compétences suivantes: Ils examineront tous les concepts liés à la preuve dans le contexte du droit de la responsabilité civile et démontreront de manière approfondie la relation entre la preuve et les preuves, et évalueront les décisions judiciaires pertinentes. Ils évalueront les questions dans le domaine du droit de la preuve avec de nouvelles idées, des approches ou des méthodes différentes. Ils rechercheront et identifieront de nouveaux concepts dans ce domaine d'un point de vue original. Ils seront capables de rechercher les problèmes existants et les nouveaux concepts et théories du droit de la responsabilité civile dans le cadre du droit de la preuve et du droit de la procédure civile d'un point de vue original, et d'atteindre un niveau de compétence leur permettant de réaliser de manière indépendante une étude originale sur ce sujet ; ils pourront ainsi contribuer à la théorie et à la pratique du droit. Ils acquerront une expérience dans la production de travaux scientifiques. |
Méthodes d'Enseignement | Ex cathedra et expositions des étudiants |
Ressources |
1. Pekcanıtez Hakan/Özekes Muhammet/Akkan Mine/Taş Korkmaz Hülya (Editörler), Pekcanıtez Usûl Medenî Usûl Hukuku, İstanbul 2017. 2. Erdönmez Güray, Medeni Usul Hukukunda Belgelerin İbrazı Mecburiyeti, 2.Baskı, İstanbul 2014. 3. Bolayır Nur, Hukuk Yargılamasında Delillerin Toplanmasında Tarafların ve Hâkimin Rolü, İstanbul 2014. 4. Teomete Yalabık Fulya, İngiliz ve Amerikan Hukuklarında Vakıaların Getirilmesi ile Delillerin Toplanmasında Hakimin Rolü ve Türk Hukuku Bakımından Değerlendirilmesi, İstanbul 2016. 5. Umar Bilge/Yılmaz Ejder, İsbat Yükü, 2.Bası, İstanbul 1980. 6. Alangoya Yavuz, Medeni Usul Hukukunda Vakıaların ve Delillerin Toplanmasına İlişkin İlkeler, İstanbul 1979. 7. Çiftçi Pınar, Medeni Yargılama Hukukunda İspat Hakkı ve Sınırlamaları, Ankara 2018. |
Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine | Intitulés des Sujets |
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1 | 1. Concepts de base et informations générales sur le droit de la preuve |
2 | 2. les systèmes de preuve, l'administration de la preuve, les définitions |
3 | 3. la relation entre le droit de la preuve et le droit de la responsabilité |
4 | 4. la responsabilité pour faute |
5 | 5. la responsabilité sans faute |
6 | 6. évaluation de l'activité de preuve au regard des principes régissant le droit de la procédure civile et le droit de la responsabilité |
7 | 7. la règle de la preuve par l'acte |
8 | 8. Exceptions à la règle de la preuve par acte et place de la preuve discrétionnaire |
9 | 9. les contrats de preuve |
10 | 10. charge de la preuve |
11 | 11. répartition de la charge de la preuve dans les litiges relatifs au droit de la responsabilité |
12 | 12. examen de la preuve concluante et de la preuve discrétionnaire dans le cadre du droit de la responsabilité |
13 | 13. la preuve concluante : Jugement définitif, acte, serment |
14 | 14. la preuve discrétionnaire : Découverte, expertise, témoin |
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine | Intitulés des Sujets |
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Contribution à la Note Finale
Numéro | Frais de Scolarité | |
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Toplam | 0 | 0 |
Contrôle Continu
Numéro | Frais de Scolarité | |
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Toplam | 0 | 0 |
No | Objectifs Pédagogiques du Programme | Contribiton | ||||
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1 | 2 | 3 | 4 | 5 | ||
1 | Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit privé et de la théorie de la méthodologie de droit, | X | ||||
2 | Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques, | X | ||||
3 | Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires, | X | ||||
4 | Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées, | X | ||||
5 | Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués, | X | ||||
6 | Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. | X | ||||
7 | Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés, | X | ||||
8 | Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin, | X | ||||
9 | Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit, | X | ||||
10 | Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques. | X |
Activités | Nombre | Durée | Charge totale de Travail |
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Durée du cours | 14 | 2 | 28 |
Préparation pour le cours | 14 | 6 | 84 |
Devoir | 0 | 0 | 0 |
Présentation | 2 | 20 | 40 |
Examen partiel (temps de préparation inclu) | 0 | 0 | 0 |
Projet | 0 | 0 | 0 |
Laboratoire | 0 | 0 | 0 |
Autres travaux pratiques | 0 | 0 | 0 |
Examen final (temps de préparation inclu) | 1 | 20 | 20 |
Quiz | 0 | 0 | 0 |
Devoir/projet de session | 0 | 0 | 0 |
Portefeuille | 0 | 0 | 0 |
Rapport | 0 | 0 | 0 |
Journal d'apprentissage | 0 | 0 | 0 |
Mémoire/projet de fin d'études | 0 | 0 | 0 |
Séminaire | 0 | 0 | 0 |
Autre | 0 | 0 | 0 |
baclé | 0 | 0 | 0 |
Charge totale de Travail | 172 | ||
Charge totale de Travail / 25 | 6.88 | ||
Crédits ECTS | 7 |