Droit comparé II(HUK304)
| Nom du Cours | Semestre du Cours | Cours Théoriques | Travaux Dirigés (TD) | Travaux Pratiques (TP) | Crédit du Cours | ECTS | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| HUK304 | Droit comparé II | 6 | 2 | 0 | 0 | 2 | 2 |
| Cours Pré-Requis | |
| Conditions d'Admission au Cours |
| Langue du Cours | Français |
| Type de Cours | Obligatoire |
| Niveau du Cours | Licence |
| Enseignant(s) du Cours | Baki KÖSE bakose@gsu.edu.tr (Email) Lyna MAAZİZ maaziz.lyna@gmail.com (Email) |
| Assistant(e)s du Cours | |
| Objectif du Cours |
L'objectif de ce cours est de démontrer le rôle important joué par les juridictions supranationales dans l'exercice de leurs fonctions aux niveaux européen et international. Leur diversité est souvent présentée comme un signe de progrès du droit. Toutefois, elle accroît également le risque de conflits d'autorité entre des juridictions concurrentes ainsi que le développement de jurisprudences contradictoires. Le développement rapide de la justice supranationale a non seulement remis en question la cohérence du système, mais a également posé, au sein de chaque juridiction, des problèmes complexes d'organisation et de fonctionnement qui seront étudiés. |
| Contenus |
1. L'origine et la composition de la Cour de Luxembourg 2. Les compétences de la Cour de Luxembourg 3. La procédure devant la Cour de Luxembourg 4. La place de la Cour de Luxembourg dans l'ordre juridique de la CE 5. L'origine et la composition de la Cour de Strasbourg 6. Les compétences de la Cour de Strasbourg 7. La procédure devant la Cour de Strasbourg 8. L'origine et la composition de la Cour internationale de Justice I 9. L'origine et la composition de la Cour internationale de Justice II 10. Les compétences de la Cour internationale de Justice 11. Les tribunaux pénaux ad hoc 12. L'origine et la composition de la Cour pénale internationale 13. La procédure devant la Cour pénale internationale 14. Les crimes punis par la Cour pénale internationale |
| Acquis d'Apprentissage du Cours | Les étudiants, à la suite de ce cours, doivent maîtriser les grandes étapes de la naissance des juridictions principales ainsi que leur structure et leur fonctionnement. |
| Méthodes d'Enseignement | |
| Ressources |
- V. Berger, La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, Sirey, dernière édition. - J-C. Gautron, Droit européen, Dalloz, Mémento, dernière édition. - J-P. Jacqué, Droit institutionnel de l’Union Européenne, Dalloz, dernière édition. - J. Roux, Droit général de l’Union européenne, Litec, dernière édition. - F. Sudre, Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, PUF. - F. Sudre, Droit européen et international des droits de l’homme, PUF. - D. Carreau, « Droit international, Paris, Pedone. - J. Combacau et S. Sur, Droit international public, Paris, Montchrestien. - P.-M. Dupuy, Droit international public, Paris, Dalloz. - D. Ruzie, Droit international public, Mémento Dalloz, dernière édition. - Antonio Cassese & Mireille Delmas-Marty (dir), Crimes internationaux et juridictions internationales, Paris, Puf. - Delas (Olivier), Côté (René), Crépeau (François) et Leuprecht (Peter) (dir.), Les juridictions internationales: complémentarité ou concurrence? Bruxelles: Bruylant, coll. Mondialisation et droits de l’Homme. - Bourdon (W.): "La Cour pénale internationale", Seuil. - André Huet, René Koering-Joulin, Droit pénal international, PUF. - R. Badinter, De Nuremberg à la CPI, Pouvoirs, janvier 2000, p. 155. - R. Kherard, La compétence de la Cour pénale internationale, Dalloz, 2000, p. 587. |
Intitulés des Sujets Théoriques
| Semaine | Intitulés des Sujets |
|---|---|
| 1 | L'origine et la composition de la Cour de Luxembourg |
| 2 | Les compétences de la Cour de Luxembourg |
| 3 | La procédure devant la Cour de Luxembourg |
| 4 | La place de la Cour de Luxembourg dans l'ordre juridique de la CE |
| 5 | L'origine et la composition de la Cour de Strasbourg |
| 6 | Les compétences de la Cour de Strasbourg |
| 7 | La procédure devant la Cour de Strasbourg |
| 8 | L'origine et la composition de la Cour internationale de Justice I |
| 9 | L'origine et la composition de la Cour internationale de Justice II |
| 10 | Les compétences de la Cour internationale de Justice |
| 11 | Les tribunaux pénaux ad hoc |
| 12 | L'origine et la composition de la Cour pénale internationale |
| 13 | La procédure devant la Cour pénale internationale |
| 14 | Les crimes punis par la Cour pénale internationale |
Intitulés des Sujets Pratiques
| Semaine | Intitulés des Sujets |
|---|
Contribution à la Note Finale
| Numéro | Frais de Scolarité | |
|---|---|---|
| Contribution du contrôle continu à la note finale | 1 | 40 |
| Contribution de l'examen final à la note finale | 1 | 60 |
| Toplam | 2 | 100 |
Contrôle Continu
| Numéro | Frais de Scolarité | |
|---|---|---|
| Devoir | 0 | 0 |
| Présentation | 0 | 0 |
| Examen partiel (temps de préparation inclu) | 1 | 40 |
| Projet | 0 | 0 |
| Travail de laboratoire | 0 | 0 |
| Autres travaux pratiques | 0 | 0 |
| Quiz | 0 | 0 |
| Devoir/projet de session | 0 | 0 |
| Portefeuille | 0 | 0 |
| Rapport | 0 | 0 |
| Journal d'apprentissage | 0 | 0 |
| Mémoire/projet de fin d'études | 0 | 0 |
| Séminaire | 0 | 0 |
| Autre | 0 | 0 |
| Make-up | 0 | 0 |
| Toplam | 1 | 40 |
| No | Objectifs Pédagogiques du Programme | Contribiton | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | ||
| 1 | Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. | |||||
| 2 | Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). | |||||
| 3 | Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. | |||||
| 4 | Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. | |||||
| 5 | Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. | |||||
| 6 | Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. | |||||
| 7 | Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. | |||||
| 8 | Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. | |||||
| 9 | Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. | |||||
| 10 | Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. | |||||
| 11 | Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. | |||||
| 12 | Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. | |||||
| 13 | Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. | |||||
| 14 | Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. | |||||
| Activités | Nombre | Durée | Charge totale de Travail |
|---|---|---|---|
| Charge totale de Travail | 0 | ||
| Charge totale de Travail / 25 | 0.00 | ||
| Crédits ECTS | 0 | ||