le Programme de licence en droit

Les Résolutions Alternatives des Disputes(HUK421)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK421 Les Résolutions Alternatives des Disputes 7 2 0 0 2 2
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Nur BOLAYIR nurbolayir@yahoo.com (Email) Onat Kaan GÜZELCE okguzelce@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Parmi les objectifs du cours est que l'étudiant apprenne les méthodes alternatives de résolution des litiges, leurs particularités, leurs aspects positifs et les risques possibles par rapport à la résolution du litige devant les tribunaux étatiques.
Contenus La notion de résolution alternative des disputes
Le but de la résolution alternative des disputes
Les litiges concernant la résolution alternative des disputes
Les méthodes de résolution alternative des disputes
La résolution alternative des disputes en droit turc
La notion de conciliation
La notion de médiation
Les aspects positifs de la médiation
L’application de la médiation comme une résolution alternative des disputes
La qualification juridique de la médiation
L’activité et le processus de médiation
L’aspect juridique du contrat qu’on a conclu à la fin du processus de médiation
La médiation au droit comparé
La médiation aux textes internationaux
Acquis d'Apprentissage du Cours Les étudiants qui réussissent ce cours possèdent les compétences suivantes :
- Comprend les objectifs spécifiés dans la section Objectifs du cours et comprend les principes du règlement extrajudiciaire des différends.
- Explique le concept de règlement alternatif des litiges.
- Distingue les aspects différents et similaires des modes alternatifs de règlement des litiges.
- Analyse le concept de médiation et les avantages et inconvénients de la médiation.
- Explique comment le processus de médiation se déroule dans le contexte du droit turc. Apprend des textes internationaux sur la médiation et leurs scénarios d'application.
Méthodes d'Enseignement Oral
Ressources Hakan Pekcanıtez/Oğuz Atalay/Muhammet Özekes, Medenî Usûl Hukuku Ders Kitabı, 10.Bası, İstanbul 2022.
Mustafa Serdar Özbek, Alternatif Uyuşmazlık Çözümü Cilt, 5 Baskı, Ankara 2022.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 La notion de résolution alternative des disputes
2 Le but de la résolution alternative des disputes
3 Les litiges concernant la résolution alternative des disputes
4 Les méthodes de résolution alternative des disputes
5 La résolution alternative des disputes en droit turc
6 La notion de conciliation
7 La notion de médiation
8 Les aspects positifs de la médiation
9 L’application de la médiation comme une résolution alternative des disputes
10 La qualification juridique de la médiation
11 L’activité et le processus de médiation
12 L’aspect juridique du contrat qu’on a conclu à la fin du processus de médiation
13 La médiation au droit comparé
14 La médiation aux textes nationaux
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 1 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 14 1 14
Présentation 2 1 2
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 1 1
Examen final (temps de préparation inclu) 1 2 2
Charge totale de Travail 47
Charge totale de Travail / 25 1.88
Crédits ECTS 2
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