le Programme de licence en droit

Droit numérique(HUK491)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK491 Droit numérique 7 2 0 0 2 2
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Emine Eylem AKSOY RETORNAZ eaksoy@gsu.edu.tr (Email) Osman Gazi GÜÇLÜTÜRK ogucluturk@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Analyse de nouvelles normes et approches pouvant répondre au développement rapide des nouvelles technologies
Contenus Les problèmes juridiques liés au développement des nouvelles technologies seront examinés.
Acquis d'Apprentissage du Cours 1. trier les concepts et les institutions liés à la technologie et au droit et les relations entre ces concepts et institutions
2. connaître les réglementations juridiques, les décisions judiciaires, leur évolution et les évaluations scientifiques liées à l'informatique et à la technologie
3. identifier les relations entre les technologies en développement et le droit, et suivre, analyser, interpréter, évaluer et critiquer les textes législatifs actuels, les décisions judiciaires et les sources scientifiques dans le domaine avec les méthodes fournies par la méthodologie juridique.
4. énumérer les problèmes rencontrés dans la pratique du droit numerique.
5. résoudre les problèmes juridiques rencontrés dans l'application du droit numerique.
6. apprendre à informer les personnes et les institutions concernées sur les questions liées au droit numerique ; transmet par écrit et oralement ses réflexions et ses propositions de solutions aux problèmes.
7. défendre et protéger le caractère de la République de Turquie en tant qu'État de droit démocratique, laïque et social fondé sur les principes fondamentaux énoncés au début de la Constitution, respectueux des droits de l'homme, fidèle au nationalisme d'Atatürk, dans le cadre de la paix sociale, de la solidarité nationale et du sens de la justice
8. posséder l'honnêteté, la justice et l'éthique requises par la profession d'avocat
9. disposer de la capacité d'essayer d'assurer une résolution équitable des litiges concrets, de suivre les règles juridiques et de prendre part au processus judiciaire dans ce cadre.
10. comprendre les principes universels du droit ; avoir la capacité de percevoir et de résoudre les problèmes juridiques en termes de droit actuel et de droit futur.
Méthodes d'Enseignement Cours magistral et travaux dirigés
Ressources Anaïk Purenne, Anne Wuilleumier, L’introduction des Technologies de Surveillance dans le Travail Policier: Facteur de Changement ou de Réassurance ? Vol: 61, Rev: 2011-, Technologies, Droit et Justice

B.Custers, T. Calders, B. Schermer and T. Zarsky, eds. Discrimination and privacy in the information society: data mining and profiling in large databases, Springer, 2013.

Berrin Akbulut, Bilişim Alanında Suçlar, Adalet Yayınevi, 2. Baskı, 2017.

Christopher T. Marsden, Internet Co-Regulation European Law, Regulatory Governance and Legitimacy in Cyberspace, Cambridge Press, 2011.

Eric Goldman, Internet Law: Cases & Materials Paperback,Santa Clara University, 2017

George Curtis, The Law of Cybercrimes and Their Investigations, CRC Press, 2011

Georgia Martha Gkotsi ,Les Neurosciences au Tribunal: de la responsabilité à la dangerosité, 2015, Originally published at : Thesis, University of Lausanne

Gloria González Fuster ,The Emergence of Personal Data Protection as a Fundamental Right of the EU (Law, Governance and Technology Series Book:16), Springer Publication, 2014
James Grimmelmann ,Internet Law: Cases & Problems Paperback,Semaphore Press, Seventh Edition, 2017

Laura Pignatel, Victor Geneves, Etat de l’art ”droit et neurosciences”,Rapport de recherche, Mission de recherche Droit & Justice, 2016.

Metin Turan, Alman Bilişim Hukuku, Adalet Yayınevi, 1. Baskı, 2017

Mohamed Chawki, Ashraf Darwish, Mohammad Ayoub Khan, Sapna Tyagi, Cybercrime, Digital Forensics and Jurisdiction (Studies in Computational Intelligence),Springer; 2015 edition (February 26, 2015)

Olivier Oullier, Le cerveau et la loi : analyse de l’émergence du Neurodroit,Coordonné par département Questions Sociales Centre d’analyse Stratégique N°2012-07, 2012

Patricia Bellia ,Paul Berman, Brett Frischmann ,David Post, Cyberlaw: Problems of Policy and Jurisprudence in the Information Age,American Casebook Series, 5th Edition, 2018

Peggy Larrieu, Neuroscience et Droit Pénal: Le cerveau dans le Prétoire, L’Harmatten, 2015

Philipp Pelka , Phishing. Welche Strafverfolgungs- und Präventionsmöglichkeiten stehen der Polizei zur Verfügung?,Kindle Edition,Open Publishing GmhB, 2013.

Sheena Lewisa Dan A Lewis, “Digitalizing Crime Prevention Theories: How Technology Affects Victim and Offender Behavior”, International Journal of Criminology and Sociological Theory, Vol. 4, No. 2, December 2011,

Tatjana Matjas ,Effectiveness of Personal Data Protection: Automated Processing of Criminal Justice Management , VDM Verlag Dr. Müller Publication, 2009.

Thomas K. Clancy,Cyber Crime and Digital Evidence Materials and Cases

Walter L. Perry, Brian McInnis, Carter C. Price, Susan C. Smith, John S. Hollywood, Predictive Policing: The Role of Crime Forecasting in Law Enforcement Operations, Rand Corporation, 2013.

Yener Ünver, İnternet Hukuku, Seçkin Yayınevi, 1. Baskı ,Karşılaştırmalı Güncel Ceza Hukuku Serisi, 2013.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Notions du droit du numérique
2 Notions du droit du numérique
3 L'intelligence artificielle et responsabilité civile
4 L'intelligence artificielle et responsabilité pénale
5 Les technologies de reconnaissance faciale et droits de l'Homme
6 Blockchaine et cryptomonnaies
7 Big data et droit
8 Metaverse et droit
9 Accès indu à un système informatique ( art. 243 CPT )
10 Détérioration de données (art. 244 CPT )
11 Appareils et logiciels interdits (art. 245/A CPT)
12 Cybersécurité et Cyber attaque
13 Cyber violence et Cyberharcèlement
14 Online grooming
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 4
Contribution de l'examen final à la note finale 1 6
Toplam 2 10
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 1
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 1
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 0 0 0
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 4 4
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 6 6
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 38
Charge totale de Travail / 25 1,52
Crédits ECTS 2
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