le Programme de licence en droit

Droit de l'union européenne I(HUK471)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK471 Droit de l'union européenne I 7 2 0 0 2 3
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Français
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Ali Cenk KESKİN cenkkeskin@gmail.com (Email) Tayanç Tunca MOLLA tayanctmolla@gmail.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Ce cours vise à expliquer les développements historiques de l'Union européenne, ses étapes d'intégration de 1945 à nos jours et pourquoi les pays de l'UE ont besoin d'intégration. Il examine la structure institutionnelle, juridique et économique de l’UE et ses principaux mécanismes décisionnels, exécutifs et judiciaires. En outre, l'ordre juridique de l'Union européenne est examiné et son interaction avec les systèmes juridiques des États membres est examinée. Les étudiants qui peuvent réussir ce cours ;
Ils auront acquis une méthodologie juridique ainsi que des connaissances théoriques suffisantes pour résoudre des problèmes liés au domaine du droit de l'UE.
Ils apprendront la législation actuelle dans les principaux domaines du droit de l’UE.
Ils auront une compréhension approfondie du rôle et de la suprématie du droit de l'UE.
Ils comprendront la relation entre le droit de l'UE et d'autres disciplines universitaires.
Ils discuteront de l'ordre judiciaire de l'UE et de la jurisprudence de la Cour de justice dans des domaines clés, notamment la libre circulation.
Contenus La structure de l'UE, ses institutions, les principes fondamentaux du droit de l'UE, les droits fondamentaux dans le droit de l'UE et la protection du droit de l'UE. Modèles d'intégration économique, relations entre l'union douanière et la Turquie, dispositions du marché commun dans la législation de l'UE, principes de libre circulation, fonctionnement et institutions des pouvoirs judiciaire, exécutif et législatif dans l'UE. Ordre juridique de l’UE, États membres et relations juridiques internationales.
Acquis d'Apprentissage du Cours A l'issue de ce cours, l'étudiant :
1.La formation de l’intégration européenne,
2. Les traités de l'UE,
3. Structure institutionnelle et mécanismes de décision,
4. Politiques économiques et budget communs
5.Système judiciaire de l’UE
6. L’ordre juridique de l’UE et ses relations avec l’ordre juridique des États membres
7. Aura des connaissances sur les valeurs fondamentales de l'UE et le système de protection de l'UE.
Méthodes d'Enseignement En raison de la petite taille des classes, il est prévu de donner des passages de lecture avant le cours et de transmettre des informations avec la participation des étudiants sous forme de questions et réponses avec la méthode socratique, ainsi que de cours classiques.
Ressources 1) Louis CARTOU, "Union Européan" Dalloz, 2016 Paris.

2) Denys SİMON "System Juridique Communautaire" 2001

3) Jack RİDEAU "Révue des Affaires Européans".

4) Guy İSAAC "Droit Communautaire Général".

5) Damian Chalmers, Gareth Davies - Giorgio Monti "European Union Law"

6) Trevor Hartley "Foundations of European Union Law"

7) Elspeth Deards Sylvia Hargreaves; "European Union Law Textbook Revised & Updated ed. Edition" 2016

8) Jean Paul Jacqué "Droit Institutionnel de l’UE", 2018

9) Catherine Barnard "The Substantive Law of the EU"

10 )Trevor C. Hartley "European Union Law in a Global Context: Text, Cases and Materials "

11) Castarède, Jean, “50 ans de construction européenne (1957-2007)”, Levallois-Perret, 2007.

12) Clergerie, Jean-Louis, “Politiques communes de l'Union européenne”, Paris ellipses, 2006.

13) Clergerie, Jean-Louis, Gruber Annie, Rambaud Patrick, “L’Union européenne”, Paris Dalloz, 2008.

14) Dedeoğlu, Beril, “Dünden bugüne Avrupa Birliği”, Boyut Kitapları, 2003.

15) Dedeoğlu, Beril, “Adım adım Avrupa Birliği”, Okumuş Adam yayınları, 2006.

16) Echkenazi, José, “Guide de l'Union européenne”, Paris, Nathan,2007.

17) Defarges, Philippe Moreau , “La constitution européenne en question”, Paris : Editions d'Organisation, 2004.

18) Defarges, Philippe Moreau , “Les institutions européennes”, Colin, 2005.

19) Desmond, Dinan, “Europe Recast” A History of European Union, Pallgrave Mc Millan, 2004.

20) Grandguillot, Dominique, “L’Union européenne après le Traité de Lisbonne”, Paris Gualino 2008.

21) Dony, Marianne, “Après la réforme de Lisbonne les nouveaux traite´s europe´ens”, Universite´ de Bruxelles, 2008.

22) Mathieu, Jean-Luc, “L’Union européenne”, Paris PUF, 2006.

23) Cenk Keskin, Avrupa Birliği Temel Kurum ve Değerleri, Oniki Levha, 2019
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Introduction
2 Approche historique de la construction européenne
3 Les institutions politqies de l'Union européenne
4 Les institutions techniques de l'Union européenne
5 L'institution judiciaire
6 Les procédures institutionnelles
7 Nature des compétences conférées à l'Union européenne
8 Principes régissant la répartition des compétences entre les Etats et l'Union européenne
9 Ordre juridique de l’UE et relations avec les ordres juridiques des États membres
10 Relation entre l’ordre juridique de l’UE et le droit international
11 Protection des droits fondamentaux en EU
12
13
14
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
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13
14
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 40 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 40 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 14 3 42
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 6 6
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 8 8
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 4 2 8
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
baclé 0 0 0
Charge totale de Travail 92
Charge totale de Travail / 25 3,68
Crédits ECTS 4
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