le Programme de licence en droit

Justice constitutionnelle(HUK369)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK369 Justice constitutionnelle 5 2 0 0 2 2
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Özen ÜLGEN ADADAĞ ozen.ulgen@gmail.com (Email) Yunus Emre ERDÖLEN (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Avoir des connaissances approfondies dans le domaine de la juridiction constitutionnelle

Apprendre comment les normes constitutionnelles sont interprétées par la Cour constitutionnelle

Analyser les concepts de base du droit constitutionnel, les règles constitutionnelles, les décisions judiciaires et les sources scientifiques à l'aide des méthodes fournies par la méthodologie juridique

évaluer les règles constitutionnelles, les décisions judiciaires et les avis doctrinaux afin de les utiliser pour résoudre les litiges juridiques

Transmission des principes universels du droit par l'analyse comparative des textes constitutionnels

Transmission de la compréhension de l'honnêteté, de la justice et de l'éthique requises pour être juriste.
Contenus La compétence de la Cour constitutionnelle turque en matière de contrôle des normes et d'évaluation de leur mise en œuvre
Acquis d'Apprentissage du Cours Être capable d'examiner, d'interpréter et d'évaluer les règles constitutionnelles, les décisions judiciaires et les sources scientifiques à l'aide des méthodes fournies par la méthodologie juridique.

Pouvoir résoudre les problèmes rencontrés dans la pratique du droit en se fondant sur les règles constitutionnelles, les décisions judiciaires et les sources scientifiques.

Résoudre les litiges juridiques en évaluant les règles constitutionnelles, les décisions judiciaires et les avis doctrinaux

intérioriser les principes universels du droit ; avoir la compétence de percevoir et de résoudre les problèmes juridiques en termes de droit qui est et qui devrait être
Méthodes d'Enseignement L'exposé, la révision des décisions de justice
Ressources Décisions de la Cour constitutionnelle
Décisions de la Cour sur le contrôle de constitutionnalité en droit comparé
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Modèles de juridiction constitutionnelle - La naissance de la juridiction constitutionnelle en Europe
2 Compatibilité des règles relatives à la Cour constitutionnelle avec la théorie de Kelsen
3 Normes soumises au contrôle de la Cour constitutionnelle - Évaluation en droit comparé
4 Contrôle de la constitutionnalité du règlement incomplet
5 Procédure de requête auprès de la Cour constitutionnelle - Évaluation du droit comparé
6 Types de décisions de la Cour constitutionnelle - Effet des décisions
7 Décisions de rejet avec commentaire - Décisions d'annulation - Évaluation en droit comparé
8 Types de décisions alternatives dans les pratiques de droit comparé
9 Examen
10 Analyses de décisions sélectionnées dans l'histoire de la juridiction constitutionnelle
11 Analyse des décisions
12 Analyse des décisions
13 Analyse des décisions
14 Analyse des décisions
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 60
Contribution de l'examen final à la note finale 1 40
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 1 20
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 40
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Make-up 0 0
Toplam 2 60
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 6 1 6
Devoir 0 0 0
Présentation 1 8 8
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 8 8
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 0 0 0
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
baclé 0 0 0
Charge totale de Travail 50
Charge totale de Travail / 25 2,00
Crédits ECTS 2
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