le Programme de licence en droit

Droit des biens I(HUK323)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK323 Droit des biens I 5 3 0 0 3 3
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Mehmet ERDEM mehmeterdemus@yahoo.com (Email) Ayşe Tuba AKÇURA KARAMAN karaman.tuba@gmail.com (Email) İsmail DEDE idede@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Donner des informations aux étudiants les principes fondamentaux du droit des biens
Contenus voir les intitulés des sujets
Acquis d'Apprentissage du Cours L'étudiant pourrait:

1. trier les concepts et les institutions liés au droit de la propriété et les relations entre ces concepts et institutions.
2. connaître les règles juridiques relatives au droit des biens, les décisions judiciaires, leur évolution et les évaluations scientifiques qui s'y rapportent.
3. suivre, examiner, interpréter, évaluer et critiquer les textes législatifs, les décisions judiciaires et les sources scientifiques dans le domaine du droit des biens avec les méthodes fournies par la méthodologie juridique.
4. énumérer les problèmes rencontrés dans la pratique du droit des biens
5. résoudre les problèmes juridiques rencontrés dans la pratique du droit des biens.
6. suit les informations dans le domaine du droit et communique avec ses collègues en utilisant une langue étrangère au moins au niveau B1 du portfolio européen des langues.
7. disposer de l'infrastructure nécessaire pour veiller à ce que les litiges concrets soient résolus de manière équitable, pour suivre les réglementations légales et pour participer au processus judiciaire dans ce cadre.
8. intérioriser les principes universels du droit ; a la compétence nécessaire pour percevoir et résoudre les problèmes juridiques en termes de droit actuel et de droit futur.
Méthodes d'Enseignement conférence, résolution de problèmes
Ressources Kemal Oğuzman, Özer Seliçi, Saibe Oktay Özdemir, Eşya Hukuku, İstanbul, 2021.
Kemal Oğuzman, Özer Seliçi, Saibe Oktay Özdemir, Eşya Hukuku Kısa Ders Kitabı, İstanbul, 2022.
Selahattin Sulhi Tekinay, Sermet Akman, Haluk Burcuoğlu, Atilla Altop, Tekinay Eşya Hukuku, C.I, İstanbul 1989.
Lale Sirmen, Eşya Hukuku, Ankara 2023.
Jale G. Akipek , Turgut Akıntürk, Derya Ateş, Eşya Hukuku, İstanbul, 2018.
Haluk Nomer, Serkan Ergüne, Eşya Hukuku, İstanbul, 2021.
Mehmet Ünal, Veysel Başpınar, Şekli Eşya Hukuku, Ankara, 2020.
O. Gökhan Antalya, Eşya Hukuku, Cilt I-III, İstanbul, 2018.
Commentaire Romand, Code civil II art. 457-977, Bâle, 2016.
Paul-Henri Steinauer, Les droits réels, Bern, 2012.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Sujet du droit des biens, la notion du droit réel, ses éléments et sa classification, les principes régissant les droits réels
2 La possession, sa nature, ses espèces
3 Acquisition, perte et protection de la possession
4 La présomption basée sur la possession pour les choses mobilières et L'action mobilière
5 La présomption basée sur la possession pour les choses immobilières
6 La restitution de la possession
7 Examen partiel
8 Le registre foncier: notion, fonctions, éléments, principes
9 L'institution du registre foncier, la responsabilité de l'Etat
10 l'inscription des choses immobilieres sur le registre foncier, le cadastre
11 Les données inscrites sur le registre foncier et les effets de l'inscription
12 La correction des inscriptions sur le registre foncier
13 Objet, protection, étendue et types du droit de propriéte
14 Examen final
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 40
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Make-up 0 0
Toplam 1 40
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 3 42
Préparation pour le cours 14 1 14
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 6 6
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 12 12
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
baclé 0 0 0
Charge totale de Travail 74
Charge totale de Travail / 25 2.96
Crédits ECTS 3
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