le Programme de licence en droit

Droit des obligations I (partie générale)(HUK221)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK221 Droit des obligations I (partie générale) 3 4 0 0 4 5
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Hüseyin Murat DEVELİOĞLU hmdevelioglu@gmail.com (Email) Eylem IŞIK (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Le but de ce cours est d’enseigner la théorie générale du droit des obligations.
Contenus voir les intitulés des sujets
Acquis d'Apprentissage du Cours L'étudiant :

1. classe les concepts et les institutions liés au droit des obligations et les relations entre ces concepts et institutions.
2. connaître les règles juridiques, les décisions judiciaires et les évaluations scientifiques relatives au droit des obligations
3. être capable de suivre, d'examiner, d'interpréter, d'évaluer et de critiquer les textes législatifs, les décisions judiciaires et les sources scientifiques dans le domaine du droit des obligations à l'aide des méthodes fournies par la méthodologie juridique
4. d'énumérer et de résoudre les problèmes rencontrés dans la pratique du droit des obligations
5. être capable d'exprimer par écrit et oralement ses réflexions sur des questions liées au droit des obligations et ses propositions de solutions aux problèmes.
6. suivre les informations dans le domaine du droit et communiquer avec ses collègues en utilisant une langue étrangère au moins au niveau B1 du portfolio européen des langues.
7. dispose de l'infrastructure nécessaire pour veiller à ce que les litiges concrets soient résolus de manière équitable, pour suivre les réglementations légales et pour participer au processus judiciaire dans ce cadre
8. a intériorisé les principes universels du droit ; a la compétence nécessaire pour percevoir et résoudre les problèmes juridiques en termes de droit actuel et de droit futur.
Méthodes d'Enseignement conférence, résolution de problèmes
Ressources Kemal Oğuzman, Turgut Öz, Borçlar Hukuku Genel Hükümler, Cilt I, İstanbul 2023.
Kemal Oğuzman, Turgut Öz, Borçlar Hukuku Genel Hükümler, Cilt II, İstanbul 2023.
Fikret Eren, Borçlar Hukuku, Genel Hükümler, İstanbul 2021.
Pierre Tercier, Pascal Pichonnaz, Murat Develioğlu, Borçlar Hukuku Genel Hükümler, İstanbul, 2020.
Pierre Tercier, Pascal Pichonnaz, Droit des obligations, Zürich, 2019.
S. Sulhi Tekinay, Haluk Burcuoğlu, Sermet Akman, Atilla Altop, Borçlar Hukuku, Genel Hükümler, İstanbul 1993.
Haluk Nomer, Borçlar Hukuku Genel Hükümler, İstanbul, 2023.
Necip Kocayusufpaşaoğlu, Borçlar Hukuku Genel Hükümler Cilt I, Filiz Kitabevi, 2017.
Pierre Engel, Traité des obligations en droit suisse, 2ème édition, 1997.
Commentaire Romand Code des obligation art. 1-529, 2ème édition, Bâle, 2012.
Türk Borçlar Kanunu, İsviçre Borçlar Kanunu, İçtihat
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Les notions générales
2 La conclusion du contrat
3 La validité du contrat
4 L’invalidité du contrat
5 La Représentation
6 L’exécution
7 L’exécution dans les contrats synallagmatiques, la demeure du créancier
8 L’inexécution
9 La demeure du débiteur
10 Les effets généraux de l’inexécution
11 L’impossibilité
12 La remise conventionnelle, la novation, la confusion
13 L'impossibilité de l'exécution, la compensation
14 La prescription
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 40
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Make-up 0 0
Toplam 1 40
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 4 56
Préparation pour le cours 14 2 28
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 15 15
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 15 15
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
baclé 0 0 0
Charge totale de Travail 114
Charge totale de Travail / 25 4,56
Crédits ECTS 5
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