Les problèmes actuels en droit de l’exécution forcée et la faillite(ÖHYL-376)
| Nom du Cours | Semestre du Cours | Cours Théoriques | Travaux Dirigés (TD) | Travaux Pratiques (TP) | Crédit du Cours | ECTS | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| ÖHYL-376 | Les problèmes actuels en droit de l’exécution forcée et la faillite | 2 | 3 | 0 | 0 | 3 | 7 |
| Cours Pré-Requis | |
| Conditions d'Admission au Cours |
| Langue du Cours | Turc |
| Type de Cours | Électif |
| Niveau du Cours | Master |
| Enseignant(s) du Cours | Güray ERDÖNMEZ gerdonmez@gsu.edu.tr (Email) |
| Assistant(e)s du Cours | |
| Objectif du Cours | Dans le cadre de ce cours, l'objectif est d'examiner en profondeur les questions importantes du droit de l'exécution et de la faillite en termes de théorie et de pratique et de présenter les problèmes actuels du droit de l'exécution et de la faillite et les solutions possibles à ces problèmes. Dans ce contexte, les objectifs du cours sont d'acquérir une compréhension approfondie des sujets de suivi en matière de conversion du gage en espèces, de cas d'annulation de disposition, de concordat, de faillite et de privilège provisoire. Combiner les connaissances actuelles et avancées concernant les concepts, les institutions et les méthodes du domaine du droit de l'exécution et de la faillite avec une pensée et une recherche originales, et assurer un développement au niveau de l'expertise à cet égard ; Il vise à ce que l'étudiant atteigne un niveau lui permettant d'accéder à des définitions et des qualifications innovantes et originales concernant les concepts, les institutions et les méthodes en question. Dans ce cours, il s'agit pour l'étudiant d'être capable d'analyser la théorie et la pratique du droit de l'exécution et de la faillite en la combinant avec les recherches qu'il a acquises ou ses connaissances au niveau de l'expertise, et d'atteindre des résultats et des résultats nouveaux et originaux. des idées basées sur cela. |
| Contenus | Exécution forcée en droit maritime- Poursuite en réalisation de gage- Actions pour simulation- Concordat-Saisie conservatoire-Droit de la faillite |
| Acquis d'Apprentissage du Cours |
Les étudiants qui réussissent ce cours auront les compétences suivantes : - Examine tous les concepts liés au droit de l'exécution et de la faillite et révèle en profondeur la relation entre preuve et preuve, et évalue les décisions judiciaires en la matière. - Évalue les questions dans le domaine de l'exécution forcée et du droit des faillites avec de nouvelles réflexions, différentes approches ou méthodes. - Recherche et diagnostique de nouveaux concepts sur ce sujet dans une perspective originale. - Élabore des suggestions de solutions concernant la politique juridique sur la base de connaissances théoriques et appliquées. - Peut rechercher les problèmes actuels et les nouveaux concepts et théories du droit de l'exécution et de la faillite dans une perspective originale, et atteint le niveau de capacité à réaliser de manière indépendante une étude originale sur ce sujet ; ainsi, il peut contribuer à la théorie et à la pratique du droit. - Acquiert de l'expérience dans la production d'ouvrages scientifiques et développe à cet effet des compétences de recherche dans au moins une langue étrangère. |
| Méthodes d'Enseignement | Oral |
| Ressources |
Berkin, Necmeddin M., Tatbikatçılara İcra Hukuku Rehberi, İstanbul 1980. Kuru Baki, İcra ve İflâs Hukuku El Kitabı, 2. Baskı, İstanbul 2013. Kuru Baki, İstinaf Sistemine Göre İcra ve İflâs Hukuku Ders Kitabı, 5. Baskı, Ankara 2020. Arslan Ramazan/Yılmaz Ejder/ Ayvaz Taşpınar Sema/Hanağası Emel, İcra ve İflâs Hukuku, Ankara 2023. Pekcanıtez Hakan/Atalay Oğuz/Sungurtekin Özkan Meral/ Özekes Muhammet, İcra ve İflâs Hukuku Ders Kitabı, İstanbul, 2023. Üstündağ Saim, İcra Hukukunun Esasları, 8. Bası, İstanbul 2004. Postacıoğlu İlhan/Altay Sümer, İcra Hukuku Esasları, 5. Bası, İstanbul 2010. Muşul Timuçin, İcra ve İflâs Hukuku, 6. Bası, Ankara 2013. Atamer Kerim, Deniz Ticareti Hukuku Cilt IV. Deniz İcra Hukuku, İstanbul 2019. |
Intitulés des Sujets Théoriques
| Semaine | Intitulés des Sujets |
|---|---|
| 1 | Exécution forcée en droit maritime |
| 2 | Exécution forcée en droit maritime |
| 3 | Poursuite en réalisation de gage |
| 4 | Poursuite en réalisation de gage |
| 5 | Actions pour simulation |
| 6 | Actions pour simulation |
| 7 | Concordat |
| 8 | Concordat |
| 9 | Concordat |
| 10 | Saisie conservatoire |
| 11 | Saisie conservatoire |
| 12 | Droit de la faillite |
| 13 | Droit de la faillite |
| 14 | Droit de la faillite |
Intitulés des Sujets Pratiques
| Semaine | Intitulés des Sujets |
|---|
Contribution à la Note Finale
| Numéro | Frais de Scolarité | |
|---|---|---|
| Toplam | 0 | 0 |
Contrôle Continu
| Numéro | Frais de Scolarité | |
|---|---|---|
| Toplam | 0 | 0 |
| No | Objectifs Pédagogiques du Programme | Contribiton | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | ||
| 1 | Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit privé et de la théorie de la méthodologie de droit, | X | ||||
| 2 | Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques, | X | ||||
| 3 | Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires, | X | ||||
| 4 | Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées, | X | ||||
| 5 | Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués, | X | ||||
| 6 | Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. | X | ||||
| 7 | Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés, | X | ||||
| 8 | Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin, | X | ||||
| 9 | Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit, | X | ||||
| 10 | Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques. | X | ||||
| Activités | Nombre | Durée | Charge totale de Travail |
|---|---|---|---|
| Durée du cours | 14 | 2 | 28 |
| Préparation pour le cours | 14 | 6 | 84 |
| Présentation | 2 | 20 | 40 |
| Examen partiel (temps de préparation inclu) | 1 | 10 | 10 |
| Examen final (temps de préparation inclu) | 1 | 20 | 20 |
| Charge totale de Travail | 182 | ||
| Charge totale de Travail / 25 | 7,28 | ||
| Crédits ECTS | 7 | ||