le Programme de master de recherche en droit privé

Différends commerciaux internationaux(ÖHKHYL-320)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
ÖHKHYL-320 Différends commerciaux internationaux 1 4 0 0 4 10
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Anglais
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Master
Enseignant(s) du Cours Berk DEMİRKOL bdemirkol@gmail.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours L'objectif principal de ce cours est de fournir aux étudiants une connaissance complète des divers mécanismes de résolution des conflits relatifs aux litiges commerciaux internationaux, ainsi qu'une compréhension approfondie des notions juridiques couramment rencontrées dans ce domaine.
Contenus Tout au long du cours, chaque semaine sera consacrée à une notion juridique distincte pertinente pour les litiges commerciaux internationaux. Dans ce cadre, nous analyserons les méthodes de résolution des conflits correspondantes.
Acquis d'Apprentissage du Cours A l'issue de ce cours, les étudiants auront une compréhension globale des divers mécanismes de résolution des litiges commerciaux internationaux, ainsi qu'une connaissance approfondie des notions juridiques couramment rencontrées dans la pratique.
Méthodes d'Enseignement Ce cours comprend à la fois des cours théoriques et des présentations préparées par les étudiants.
Ressources
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Convention de La Haye sur les accords d'élection de for
2 La médiation
3 Med-Arb
4 Violation de l'accord d'élection de for
5 Loi applicable à la convention d'arbitrage
6 L'extension de la convention d'arbitrage
7 Conventions d'arbitrage, accords d'élection de for et choix de la loi applicable dans les clauses types
8 Arbitrage asymétrique et accords d'élection de for
9 Mesures provisoires en matière d'arbitrage
10 Antisuit Injunction
11 Arbitrage multipartite
12 Reconnaissance et exécution des sentences arbitrales et des jugements étrangers
13 Recours collectifs
14 Dommages-intérêts punitifs et dommages-intérêts liquidés
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 0 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit privé et de la théorie de la méthodologie de droit, X
2 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques, X
3 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires, X
4 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées, X
5 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués, X
6 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
7 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés, X
8 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin, X
9 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit, X
10 Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 11 2 22
Charge totale de Travail 50
Charge totale de Travail / 25 2,00
Crédits ECTS 2
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