le Programme de master de recherche en droit privé

Violations du droit de la personnalite en theorie et en pratique(ÖHYL-379)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
ÖHYL-379 Violations du droit de la personnalite en theorie et en pratique 1 3 0 0 3 7
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Master
Enseignant(s) du Cours Pınar GÜZEL pguzel@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Acquérir des connaissances, des aptitudes et des compétences complètes sur le concept des droits de la personnalité, les éléments inclus dans le droit de la personnalité et les violations courantes des droits de la personnalité dans la pratique.
Contenus voir les intitulés des sujets
Acquis d'Apprentissage du Cours L'étudiant :

1. Développe et approfondit ses connaissances sur le concept du droit de la personnalité et les éléments du droit de la personnalité au niveau d'expertise.
2. Etablit un lien en comprenant l'interaction entre le droit des personnes et les concepts, institutions et méthodes des droits fondamentaux et d'autres sciences sociales connexes.
3. Utilise ses connaissances sur le droit de la personnalité au niveau de l'expertise dans l'analyse de problèmes liés à la théorie et à la pratique du droit et aux décisions judiciaires qui s'y rapportent.
4. Interpréter les connaissances spécialisées acquises dans le domaine des droits de la personnalité en les évaluant conjointement avec les connaissances de différentes disciplines et créer de nouvelles connaissances sur cette base.
5. Résoudre les problèmes rencontrés dans la théorie et la pratique des droits de la personnalité en utilisant des méthodes de recherche spécifiques au domaine du droit.
6. Mener une étude nécessitant une expertise dans le domaine des droits de la personnalité de manière indépendante.
7. Évalue les connaissances et les compétences acquises dans le domaine des droits de la personnalité avec une approche critique et oriente l'apprentissage individuel et les travaux de recherche dans ce sens.
8. Pouvoir transmettre systématiquement les connaissances acquises dans le domaine des droits de la personnalité au niveau de l'expertise, les développements actuels de la théorie et de la pratique du droit et le cours de la jurisprudence sous forme écrite et orale dans la salle de classe.
9.S'interroge de manière critique sur les concepts et les institutions juridiques, les pratiques et les règles juridiques établies, et les développe et tente de les modifier si nécessaire.10.Utilise les technologies de l'information et de la communication, les bases de données de recherche en ligne et les banques de jurisprudence à un niveau avancé, ainsi que les logiciels informatiques au niveau requis par le domaine du droit.11.Intériorise les valeurs sociales, scientifiques et éthiques dans les processus d'acquisition, de traitement et d'évaluation de l'information liée au domaine du droit privé.
12.Développe et enseigne la compréhension de l'honnêteté, de la justice et de l'éthique requises pour être juriste.
Méthodes d'Enseignement conférence, présentation, discussion
Ressources M. Kemal OĞUZMAN, Özer SELİÇİ, Saibe OKTAY ÖZDEMİR, Kişiler Hukuku (Gerçek ve Tüzel Kişiler), 21. Bası, Filiz Kitabevi, İstanbul, 2022
Mustafa DURAL, Prof. Dr. Tufan ÖĞÜZ, Türk Özel Hukuku Cilt II Kişiler Hukuku, 23. Bası, Filiz Kitabevi, İstanbul, 2022
Rona Serozan / Baki İlkay Engin / Yeşim M. Atamer, Serozan Medeni Hukuk Genel Bölüm / Kişiler Hukuku, 9. Bası, On İki Levha, İstanbul, 2022
Rona Serozan, Çocuk Hukuku, Vedat Kitapçılık, İstanbul, 2017
Textes de legislation nationale et accords internationaux de relevance
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 La personnalité et les caractéristiques du droit de la personnalité, les éléments faisant l’objet du droit de la personnalité
2 Violation du droit de la personnalité par des actes juridiques (Code civil turc art. 23) et la sanction de la violation de l’art. 23 du Code civil turc
3 Violation du droit de la personnalité par des actes illicites et les actions accordées à la personne dont le droit de la personnalité a été violé
4 Protection du nom d'une personne à la lumière de la jurisprudence actuelle
5 Protection de la vie, de la santé et de l'intégrité physique de la personne, conditions de légalité des interventions médicales en général
6 Protection de la personnalité à l'égard des interventions pour la transplantation d'organes et de tissus et des interventions médicales concernant l'activité sexuelle
7 Protection de la dignité de la personne
8 Examen partiel
9 Protection de la vie privée et des secrets, jurisprudence sur la vie privée et la liberté de la presse
10 Protection du droit de la personne à son image et à sa voix
11 Protection des données à caractère personnel contenant des éléments soumises au droit de la personnalité et particulièrement les violations commises via les réseaux sociaux
12 Théories de la protection de la personnalité prénatale et post-mortem
13 Protection du droit de la personnalité de l’enfant
14 Examen final
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
1
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5
6
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8
9
10
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12
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14
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 2 50
Contribution de l'examen final à la note finale 1 50
Toplam 3 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 1 40
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 10
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 2 50
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit privé et de la théorie de la méthodologie de droit, X
2 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques, X
3 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires, X
4 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées, X
5 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués, X
6 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
7 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés, X
8 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin, X
9 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit, X
10 Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 14 5 70
Devoir 14 5 70
Charge totale de Travail 168
Charge totale de Travail / 25 6,72
Crédits ECTS 7
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