Droit de la procédure civile II(HUK382)
| Nom du Cours | Semestre du Cours | Cours Théoriques | Travaux Dirigés (TD) | Travaux Pratiques (TP) | Crédit du Cours | ECTS | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| HUK382 | Droit de la procédure civile II | 6 | 3 | 0 | 0 | 3 | 4 |
| Cours Pré-Requis | |
| Conditions d'Admission au Cours |
| Langue du Cours | Turc |
| Type de Cours | Obligatoire |
| Niveau du Cours | Licence |
| Enseignant(s) du Cours | Nur BOLAYIR nurbolayir@yahoo.com (Email) Onat Kaan GÜZELCE okguzelce@gsu.edu.tr (Email) |
| Assistant(e)s du Cours | |
| Objectif du Cours |
L’objectif du cours est d’enseigner les principes essentiels du droit de la procédure civile et les réglementations concernant la procédure de juridiction. Dans ce contexte, les autres objectifs de ce cours sont les suivants : - Enseigner les concepts et institutions du droit procédural civil et les relations entre ces concepts et institutions. - Rendre l'étudiant plus conscient des réglementations juridiques dans ce domaine, des décisions des organes judiciaires et de leur évolution et enseigner les évaluations scientifiques de ces décisions. - Avoir une connaissance adéquate des problèmes rencontrés dans la pratique du droit et acquérir la capacité d'y créer des solutions. |
| Contenus |
La réponse au procès ( les défenses à l´action, la demande reconventionnelle La requête au réponse et ses elements, la durée de réponse Les conséquences de la réponse au procès, l’observation préalable L’enquête, les dossiers de procès, les procès-verbaux, la question préalable Le retrait du dossier, l´interrogatoire, la réforme Le transfert de l´objet de la demande, la disjonction des procès,la jonction des causes La preuve (l´objet de la preuve, les cas où on n’a pas besoin de la preuve, la charge de la preuve, les sortes de preuve La pièce-le serment Le témoin- l’expert-la découverte sur place La cassation-Le Recours En Réforme Les frais de la justice- l’aide judiciaire Les mesures provisoires (la mesure conservatoire, la preuve à futur) L’arbitrage |
| Acquis d'Apprentissage du Cours |
Les étudiants qui réussissent ce cours possèdent les compétences suivantes : - Comprend les objectifs énoncés dans l'objectif du cours et comprend les principes du système judiciaire. - Examine, interprète et évalue les textes législatifs, les décisions judiciaires et les sources scientifiques en utilisant les méthodes fournies par la méthodologie juridique. - Résoudre les problèmes rencontrés dans la pratique du droit en s'appuyant sur des textes législatifs, des décisions judiciaires et des sources scientifiques. - Résout les litiges juridiques en évaluant les textes législatifs, les décisions judiciaires et les avis doctrinaires. - Assumer la responsabilité, individuellement et en tant que membre d'une équipe, de résoudre les problèmes complexes imprévus rencontrés dans la pratique du droit. - Évalue en suivant les évolutions de la théorie et de la pratique du droit. - Évalue les connaissances et compétences acquises dans le domaine du droit avec une approche critique. - Exprime ses réflexions sur les questions liées au droit de la procédure civile et aux solutions aux problèmes, tant verbalement que par écrit, en les justifiant. - Exprime ses réflexions sur les questions liées au droit de la procédure civile et aux solutions aux problèmes, tant verbalement que par écrit, en les justifiant. - Possède la compréhension de l'honnêteté, de la justice et de l'éthique qu'exige le métier d'avocat. - Il dispose de l'infrastructure nécessaire pour tenter de garantir que les différends concrets soient résolus de manière équitable, de respecter les réglementations légales et de participer au processus judiciaire dans ce cadre. - Assimilé les principes du droit universel ; A la capacité de percevoir et de résoudre des problèmes juridiques en termes de droit. |
| Méthodes d'Enseignement |
Études orales Études pratiques Présentations des étudiants et discussions en classe |
| Ressources | Hakan Pekcanıtez/Oğuz Atalay/Muhammet Özekes, Medenî Usûl Hukuku Ders Kitabı, 11.Bası, İstanbul 2023. |
Intitulés des Sujets Théoriques
| Semaine | Intitulés des Sujets |
|---|---|
| 1 | La réponse au procès ( les défenses à l´action, la demande reconventionnelle |
| 2 | La requête au réponse et ses elements, la durée de réponse |
| 3 | Les conséquences de la réponse au procès, l’observation préalable |
| 4 | L’enquête, les dossiers de procès, les procès-verbaux, la question préalable |
| 5 | Le retrait du dossier, l´interrogatoire, la réforme |
| 6 | Le transfert de l´objet de la demande, la disjonction des procès,la jonction des causes |
| 7 | La preuve (l´objet de la preuve, les cas où on n’a pas besoin de la preuve, la charge de la preuve, les sortes de preuve |
| 8 | La pièce-le serment |
| 9 | Le témoin- l’expert-la découverte sur place |
| 10 | La décision-le jugement |
| 11 | La cassation-le recours en réforme |
| 12 | Les frais de la justice- l’aide judiciaire |
| 13 | Les mesures provisoires (la mesure conservatoire, la preuve à futur) |
| 14 | Les mesures provisoires (la mesure conservatoire, la preuve à futur) |
Intitulés des Sujets Pratiques
| Semaine | Intitulés des Sujets |
|---|
Contribution à la Note Finale
| Numéro | Frais de Scolarité | |
|---|---|---|
| Contribution du contrôle continu à la note finale | 1 | 40 |
| Contribution de l'examen final à la note finale | 1 | 60 |
| Toplam | 2 | 100 |
Contrôle Continu
| Numéro | Frais de Scolarité | |
|---|---|---|
| Devoir | 0 | 0 |
| Présentation | 0 | 0 |
| Examen partiel (temps de préparation inclu) | 0 | 0 |
| Projet | 0 | 0 |
| Travail de laboratoire | 0 | 0 |
| Autres travaux pratiques | 0 | 0 |
| Quiz | 0 | 0 |
| Devoir/projet de session | 0 | 0 |
| Portefeuille | 0 | 0 |
| Rapport | 0 | 0 |
| Journal d'apprentissage | 0 | 0 |
| Mémoire/projet de fin d'études | 0 | 0 |
| Séminaire | 0 | 0 |
| Autre | 0 | 0 |
| Toplam | 0 | 0 |
| No | Objectifs Pédagogiques du Programme | Contribiton | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | ||
| 1 | Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. | X | ||||
| 2 | Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). | X | ||||
| 3 | Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. | X | ||||
| 4 | Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. | X | ||||
| 5 | Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. | X | ||||
| 6 | Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. | X | ||||
| 7 | Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. | X | ||||
| 8 | Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. | X | ||||
| 9 | Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. | X | ||||
| 10 | Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. | X | ||||
| 11 | Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. | X | ||||
| 12 | Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. | X | ||||
| 13 | Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. | X | ||||
| 14 | Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. | X | ||||
| Activités | Nombre | Durée | Charge totale de Travail |
|---|---|---|---|
| Durée du cours | 3 | 14 | 42 |
| Préparation pour le cours | 3 | 14 | 42 |
| Examen partiel (temps de préparation inclu) | 1 | 2 | 2 |
| Examen final (temps de préparation inclu) | 1 | 3 | 3 |
| Charge totale de Travail | 89 | ||
| Charge totale de Travail / 25 | 3,56 | ||
| Crédits ECTS | 4 | ||