le Programme de licence en droit

Droit comparé II(HUK304)

Contenus
Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK304 Droit comparé II 6 2 0 0 2 2
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Français
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Sıla ÖZTÜRKLER sozturkler@gsu.edu.tr (Email) Tayanç Tunca MOLLA tayanctmolla@gmail.com (Email) Julian FERNANDEZ (Email) Baki KÖSE bakose@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Le droit comparé a pour objet la comparaison des droits nationaux existants. Ce cours
d'introduction a d’abord pour ambition de présenter les méthodes comparatives et de défendre
l’utilité de cette discipline. Il s’agira ensuite de présenter successivement les grandes « familles » de
droits en insistant sur celles qui sont le plus étrangères à la culture européenne. Enfin, la variété et
la richesse des systèmes identifiés – et donc l’intérêt de la discipline – seront éclairées par quelques
exemples – liés en particulier à la protection des droits fondamentaux.
Contenus Eléments de définition
Titre premier : DU DROIT COMPARE COMME OBJET D ETUDE : QUESTIONS CHOISIES
Chapitre I - Le droit comparé vu de près
Section 1 : Les ambitions du droit comparé
Section 2 : Les procédés du droit comparé
Chapitre II - Le droit comparé vu de loin
Section 1 : La discipline dans le temps
Section 2 : La discipline dans l’espace
Titre second : DES OBJETS D’ETUDE DU DROIT COMPARE : APPROCHE « FAMILIALE »
Chapitre I - Identification des « familles » juridiques
Section 1 : Typologie des grandes « familles » juridiques
Section 2 : Perfectibilité de la taxinomie retenue
Chapitre II – Présentation des grandes « familles » juridique
Section 1 : La famille romano-germanique
Section 2 : La famille common law
Section 3 : La famille asiatique
Section 4 : La famille religieuse
Titre troisième : DES OBJETS D’ETUDE DU DROIT COMPARE : APPROCHE « MATERIELLE » -
Chapitre I - Droit privé : les contrats
Section 1 : La formation des contrats
Section 2 : L’exécution des contrats
Chapitre II - Droit public : les Constitutions
Section 1 : Pluralité des formes observées
Section 2 : Variété des régimes politiques posés
Section 3 : Positionnement par rapport aux traités internationaux
Chapitre III - Droit public : les droits fondamentaux
Section 1 : Liberté d’expression
Section 2 : Etat d’urgence et réactions au Covid-19
Acquis d'Apprentissage du Cours Les étudiants, à la suite de ce cours, doivent maîtriser les grandes étapes de la naissance des juridictions principales ainsi que leur structure et leur fonctionnement.
Méthodes d'Enseignement
Ressources - CUNIBERTI (Gilles), Grands systèmes de droit contemporains : introduction au droit comparé, Paris,
LGDJ, 2019, 4e ed., 444 p.
- FROMONT (Michel), Grands systèmes de droit étrangers, Paris, Dalloz, 2018, 433 p.
- GOLTZBERG (Stefan), Le droit comparé, Paris, PUF, Que Sais-je, 2018, 128 p.
- RAMBAUD (Thierry), Introduction au droit comparé, Paris, P.U.F., 2017, 320 p.
- REIMANN (Mathias) & ZIMMERMANN (Reinhard) (eds.), The Oxford Handbook of Comparative
Law, Oxford, Oxford University Press, 2e ed, 2019, 1424 p.
- TUSSEAU (Guillaume), Droit compare et théorie Générale du droit, Paris, Hermann, 2021, 107 p.
Imprimer le contenu du cours
Intitulés des Sujets
Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Système d'évalution
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 0 0
Contribution de l'examen final à la note finale 0 0
Toplam 0 0
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 0 0
Evalution de la Compétence
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser.
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques).
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit.
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques.
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires.
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées.
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués.
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant.
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés.
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin.
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit.
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel.
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose.
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social.
ECTS
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Charge totale de Travail 0
Charge totale de Travail / 25 0.00
Crédits ECTS 0
© Copyright 2016 - Directorat d'Informatique
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