FICHE DESCRIPTIVE DU COURS · ÖHYLDR-363

Droit international commercial

ECTS
10
Crédit local
4
Cours Théoriques + Travaux Dirigés (TD) + Travaux Pratiques (TP)
4 + 0 + 0
Niveau du Cours
Doctorat
Cours Pré-Requis
-
Semestre du Cours
1

Intitulés des Sujets

Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Introduction au droit commercial international- sources
2 Sources- Incoterms
3 Incoterms
4 Incoterms
5 CVIM- Dispositions Générales
6 CVIM- Formation du Contrat
7 CVIM- Obligations du Vendeur
8 CVIM- Obligations de L'acheteur
9 CVIM- Recours
10 CVIM- Exonération
11 Contrats d'agence et de distribution internationaux
12 Lettres de crédit (UCP 600)
13 CCI- Arbitrage
14 Examen final- Livraison de documents

Système d'évalution

Contribution à la Note Finale
Activités Numéro Contribution
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 25
Contribution de l'examen final à la note finale 1 75
Total 2 100
Contrôle Continu
Activités Numéro Contribution
Devoir 0 0
Présentation 1 25
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 1 75
Total 2 100

Evalution de la Compétence

No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit privé et de la théorie de la méthodologie de droit, X
2 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques, X
3 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
4 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées, X
5 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués, X
6 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant, X
7 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés, X
8 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin, X
9 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit, X
10 Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques. X

Tableau de la Charge de Travail

Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 2 14 28
Préparation pour le cours 2 10 20
Présentation 1 2 2
Examen final (temps de préparation inclu) 1 10 10
Devoir/projet de session 1 14 14
Charge totale de Travail 74
Charge totale de Travail / 25 2.96
Crédits ECTS 3