le Programme de licence en communication

Droit de la communication et droits d’auteur(COM212)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
COM212 Droit de la communication et droits d’auteur 4 2 0 0 2 4
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Fülürya YUSUFOĞLU BİLGİN fulurya@yahoo.com (Email) Birden GÜNGÖREN BULGAN birdengungorenbulgan@gmail.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours L’objectif de ce cours est de discuter les limites de la liberté
d’expression et d’analyser la légistation nationale concernant les
médias.
Contenus 1. cours: Introduction au droit de communication
2. cours: Vitoria et le droit de la communication
3. cours: Les limites de la liberté d’expression: Spinoza aet
Mill
4. cours: Les limites de la liberté d’expression selon la
jurisprudence de la CEDH
5. cours: Les limites de la liberté d’expression (1) morale
6. cours: Les limites de la liberté d’expression (2) sécurité
nationale et integrité territoriale
7. cours: Droit de la Presse: Introduction
8. cours: Droit de la Presse: Les périodiques
9. cours: La responsabilité pénale en presse
10. cours: Droit de l’audiovisuel (1)
11. cours: Droit de l’audiovisuel (2)
12. cours: Droit de publicité
13. cours: Droit de l’internet
14. cours: Révision générale
Acquis d'Apprentissage du Cours A la fin de ce cours L’étudiant (e);
-sera capable de discuter les limites de la liberté d’expression
-aura une bone connaissance de la législation concernant les médias
Méthodes d'Enseignement Une étude comparé des conventions internationales et du droit interne et aussi une analyse des décisions concernant les sujets du cours.
Ressources Cemal Bali Akal, Modern Düşüncenin Doğuşu, Dost Kitabevi
Yayınları, Ankara, 2003
-Özden Cankaya, Melike Batur Yamaner, Kitle İletişim Özgürlüğü,
Turhan Kitabevi, Ankara, 2006
-Kayıhan İçel, Yener Ünver, Kitle Haberleşme Hukuku, Beta, 2009
-İnal Emrehan; Başak Baysal, Reklam Hukuku, On iki Levha
Yayınları, 2008
-Emmanuel Derieux, Droit des Médias, Droit Français, Européen et
International, L.G.D.J, 2004
-Laurent Delpart, Céline Halpern, Communication et Internet:
pouvoir et droit, Vuibert, 2007
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Introduction au droit de communication
2 Vitoria et le droit de la communication
3 Les limites de la liberté d’expression: Spinoza aet
4 Les limites de la liberté d’expression selon la jurisprudence de la CEDH
5 Les limites de la liberté d’expression (1) morale
6 Les limites de la liberté d’expression (2) sécurité nationale et integrité territoriale
7 Droit de la Presse: Introduction
8 Droit de la Presse: Les périodiques
9 La responsabilité pénale en presse
10 Droit de l’audiovisuel (1)
11 Droit de l’audiovisuel (2)
12 Droit de publicité
13 Droit de l’internet
14 Révision générale
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 40
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 40
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Aient une compétence effective en communication écrite et en communication orale en turc X
2 Aient une connaissance approfondie au moins en deux langues étrangères X
3 Soient informé(e)s sur l’art et la culture, sur les droits de l’homme, sur les valeurs sociales, professionnelles et éthiques, sur le droit et la législation, sur les standards de qualité, et aient une conscience de responsabilité sur ces sujets X
4 Aient une connaissance suffisante à propos des sciences sociales, des métiers et des secteurs en communication et en média, des pratiques innovantes et entrepreneuriales X
5 Aient la capacité d’utiliser, de manière effective et créative, les techniques et les outils et les technologies de l’information nécessaires pour les médias interactifs et conventionnels, dans le cadre de santé et de sécurité au milieu professionnel X
6 Aient la capacité de concevoir les contenus documentaires et fictifs lié à son domaine pour les médias interactifs et conventionnels ; également la capacité de produire et diriger ces contenus en collectivité X
7 Aient la connaissance théorique et la capacité de réaliser un travail scientifique et de le partager sur l’environnement et les processus communicationnels des médias interactifs et conventionnels, sur les résultats individuels et sociaux de ces derniers X
8 Aient la connaissance sur les techniques d’analyse et de modélisation afin d’analyser les médias interactifs et conventionnels et l’environnement et les processus communicationnels X
9 Aient la capacité de questionner et d’analyse critique des développements et des problèmes à propos des médias interactifs et conventionnels et l’environnement et les processus communicationnels, aient une conscience sur l’intérêt public, sur la responsabilité sociale et sur l’environnement, soient sensibles sur les problèmes du monde actuel et de la Turquie ; développent une approche libertaire, démocratique, constructive et par résolution de problème
10 Ils/ elles historiques des médias électroniques, digitaux et du cinéma ; et des développements actuels réalisés en ces domaines X
11 Ils/ elles apprennent les approches sociologiques, culturelles et esthétiques en médias électroniques, digitaux et en cinéma X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 14 1 14
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 12 12
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 14 14
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 68
Charge totale de Travail / 25 2,72
Crédits ECTS 3
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