FICHE DESCRIPTIVE DU COURS · ÖHDR-371

Le groupe de sociétés

Électif · Turc
ECTS
7
Crédit local
3
Cours Théoriques + Travaux Dirigés (TD) + Travaux Pratiques (TP)
3 + 0 + 0
Niveau du Cours
Doctorat
Cours Pré-Requis
-
Semestre du Cours
1

Contenus

Objectif du Cours

L'objectif principal de ce cours est d'acquérir des connaissances théoriques et de mener des discussions sur les problèmes qui se posent en la matière, tant au niveau doctoral.

Contenu du Cours

Concept de groupe de sociétés; Termes de domination; La participation mutuelle et ses résultats; Articles relatifs au régime du groupe de sociétés; Responsabilité dans le groupe de sociétés; Responsabilité en pleine domination; Droit d'achat; Responsabilité de confiance.

Acquis d'Apprentissage du Cours

Les étudiants vont répéter leurs connaissances de base sur le droit des groupes de sociétés et l'améliorer grâce à des études de niveau doctoral et seront également en mesure d'identifier et de discuter des questions juridiques existantes liées au sujet du cours.

Méthodes d'Enseignement

Conférences et présentations d'étudiants

Ressources

Kürşat Göktürk, Şirketler Topluluğunda Sorumluluk Esasları, İstanbul 2015.
Asuman Yılmaz, Şirketler Topluluğuna Güvenden Doğan Sorumluluk, İstanbul 2010.
Gül Okutan Nilsson, Şirketler Topluluğu Hukuku, İstanbul 2009.

Intitulés des Sujets

Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Concept de groupe de sociétés - I
2 Concept de groupe de sociétés - II
3 Termes de domination - I
4 Termes de domination - II
5 Termes de domination - III
6 La participation mutuelle et ses résultats
7 Articles relatifs au régime du groupe de sociétés - I
8 Articles relatifs au régime du groupe de sociétés - I
9 Responsabilité dans le groupe de sociétés - I
10 Responsabilité dans le groupe de sociétés - I
11 Responsabilité en pleine domination - I
12 Responsabilité en pleine domination - II
13 Droit d'achat au groupe des sociétés
14 Responsabilité de confiance

Système d'évalution

Contribution à la Note Finale
Activités Numéro Contribution
Contribution du contrôle continu à la note finale 0 0
Contribution de l'examen final à la note finale 1 100
Total 1 100
Contrôle Continu
Activités Numéro Contribution
Devoir 1 0
Présentation 1 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Total 2 0

Evalution de la Compétence

No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit privé et de la théorie de la méthodologie de droit, X
2 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques, X
3 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
4 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées, X
5 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués, X
6 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant, X
7 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés, X
8 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin, X
9 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit, X
10 Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques. X

Tableau de la Charge de Travail

Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 14 3 42
Devoir 1 30 30
Présentation 1 24 24
Autres travaux pratiques 7 4 28
Examen final (temps de préparation inclu) 1 10 10
Charge totale de Travail 162
Charge totale de Travail / 25 6.48
Crédits ECTS 6