FICHE DESCRIPTIVE DU COURS · ÖHDR-331

Les problèmes concernant l'application d'un nouveau code de procédure çivile

Électif · Turc
ECTS
7
Crédit local
3
Cours Théoriques + Travaux Dirigés (TD) + Travaux Pratiques (TP)
3 + 0 + 0
Niveau du Cours
Doctorat
Cours Pré-Requis
-
Semestre du Cours
1

Contenus

Objectif du Cours

Examiner les institutions problématiques concernant l'application de la loi sur la procédure civile

Contenu du Cours

La capacité de poursuite au procès Intervention accessoire
Les conditions de procès (Conditions de recevabilité)
Action en paiement non chiffrée
L’observation préalable
La réforme
la substitution de partie
La preuve, la charge de la preuve
Les sortes de preuve
L’obligation de collaborer à l'administration des preuves.
La pièce
Le jugement
L’appel
la mesure conservatoire

Acquis d'Apprentissage du Cours

La compréhension des buts indiqués dans la partie d’objectif du cours.

Méthodes d'Enseignement

Oral

Ressources

Kuru Baki, İstinaf Sistemine Göre Yazılmış Medenî Usûl Hukuku Ders Kitabı, İstanbul 2017.
Pekcanıtez Hakan/Özekes Muhammet/Akkan Mine/Taş Korkmaz Hülya (Editörler), Pekcanıtez Usûl Medenî Usûl Hukuku, 15. Bası, İstanbul 2017.
Pekcanıtez Hakan, Medenî Usûl Hukukunda Fer’i Müdahale, İzmir 1992.
Pekcanıtez Hakan, Belirsiz Alacak Davası (HMK m. 107), Ankara 2011.
Erdönmez Güray, Medenî Usûl Hukukunda Belgelerin İbrazı Mecburiyeti, 2. Bası, İstanbul 2014.
Simil Cemil, Belirsiz Alacak Davası, İstanbul 2013.

Intitulés des Sujets

Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 La capacité de poursuite au procès
2 Intervention accessoire
3 Les conditions de procès (Conditions de recevabilité)
4 Action en paiement non chiffrée
5 L’observation préalable
6 La réforme
7 la substitution de partie
8 La preuve, la charge de la preuve
9 Les sortes de preuve
10 L’obligation de collaborer à l'administration des preuves.
11 La pièce
12 Le jugement
13 L’appel
14 la mesure conservatoire

Système d'évalution

Contribution à la Note Finale
Activités Numéro Contribution
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Total 2 100
Contrôle Continu
Activités Numéro Contribution
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Total 0 0

Evalution de la Compétence

No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit privé et de la théorie de la méthodologie de droit, X
2 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques, X
3 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
4 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées, X
5 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués, X
6 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant, X
7 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés, X
8 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin, X
9 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit, X
10 Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques. X

Tableau de la Charge de Travail

Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 14 7 98
Devoir 1 5 5
Présentation 1 5 5
Examen final (temps de préparation inclu) 1 8 8
Séminaire 1 20 20
Charge totale de Travail 164
Charge totale de Travail / 25 6.56
Crédits ECTS 7