Le règlement des conflits du sport par l’arbitrage et Tribunal Arbitral du Sport (ÖHDR-323)

Contenus

Objectif du Cours

Faire des recherces sur le droit du sport en general et les voies de resolution des litiges sportifs et surtout les procedures arbitrales.

Contenu du Cours

La procedure suivie par TAS, les sentences arbitrales rendues par TAS et les voies de recours contre ces sentences.

Acquis d'Apprentissage du Cours

Avoir des enseignements sur le droit du sport en generale et la resolution des conflits sportifs.

Méthodes d'Enseignement

Cours de conférences et des présentations.

Ressources

ÖZDEMİR KOCASAKAL Hatice, La resolution des conflits sportifs par L'arbitrage et le tribunal arbitral du sport.
les articles et les sentences dans le site officel de TAS=www.tas-cas.org

Intitulés des Sujets

Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine	Intitulés des Sujets
1	Évaluation du sport
2	Organisation internationale du sport
3	Organisation du sport en Turquie
4	Les règles du sport
5	Résolution des différends sportifs
6	Histoire du TAS
7	Compétence du TAS
8	La procédure ordinaire de l'arbitrage au TAS
9	La procédure ordinaire de l'arbitrage au TAS
10	La procédure d'appel devant le TAS
11	La procédure d'appel devant le TAS
12	L'annulation des sentences du TAS
13	L'annulation des sentences du TAS
14	Les sentences du TAS concernant la Turquie

Système d'évalution

Contribution à la Note Finale
Activités	Numéro	Contribution
Contribution du contrôle continu à la note finale	1	40
Contribution de l'examen final à la note finale	1	60
Total	2	100

Contrôle Continu
Activités	Numéro	Contribution
Devoir	2	20
Présentation	1	20
Examen partiel (temps de préparation inclu)	0	0
Projet	0	0
Travail de laboratoire	0	0
Autres travaux pratiques	0	0
Quiz	0	0
Devoir/projet de session	0	0
Portefeuille	0	0
Rapport	0	0
Journal d'apprentissage	0	0
Mémoire/projet de fin d'études	0	0
Séminaire	0	0
Autre	0	0
Total	3	40

Evalution de la Compétence

No	Objectifs Pédagogiques du Programme	Contribiton
No	Objectifs Pédagogiques du Programme	1	2	3	4	5
1	Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit privé et de la théorie de la méthodologie de droit,			X
2	Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques,					X
3	Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires.					X
4	Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées,				X
5	Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués,			X
6	Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant,					X
7	Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés,				X
8	Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin,					X
9	Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit,				X
10	Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques.					X

Tableau de la Charge de Travail

Activités	Nombre	Durée	Charge totale de Travail
Durée du cours	14	3	42
Préparation pour le cours	14	5	70
Devoir	2	12	24
Présentation	2	10	20
Examen final (temps de préparation inclu)	1	15	15
Séminaire	2	0	0
Charge totale de Travail			171
Charge totale de Travail / 25			6.84
Crédits ECTS			7