Le droit de gage (EHYL -349) | GSÜ - ECTS Guide d'Information

Contenus

Objectif du Cours

Acquérir des connaissances juridiques détaillées sur la notion et les types de sûretés réelles

Contenu du Cours

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Acquis d'Apprentissage du Cours

Les étudiants obtiendront une connaissance détaillée sur le droit de gage

Méthodes d'Enseignement

Ex-cathedra et présentation

Ressources

Kemal Oğuzman/Özer Seliçi/ Saibe Oktay-Özdemir, Eşya Hukuku, İstanbul 2017.
Lale Sirmen, Eşya Hukuku, Ankara 2017.
Selahattin Sulhi Tekinay/Haluk Burcuoğlu/Sermet Akman/Atilla Altop, Eşya Hukuku, İstanbul 1989.
Fikret Eren, Mülkiyet Hukuku, Ankara 2016.
Mehmet Ayan, Eşya Hukuku, Ankara 2017.
Jale Akipek/Turgut Akıntürk, Eşya Hukuku, Ankara 2009.

Intitulés des Sujets

Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine	Intitulés des Sujets
1	Le Sujet de Droit de Surété et Gage en Général
2	Le Gage Immobilier et Ses Types
3	Les Principes du Gage Immobilier
4	Les Particularités du Gage Immobilier
5	L'Etendue du Gage et de Garantie
6	Les Particularités de l'Hypothèque
7	Les Principes de l'Hypothèque
8	La Diminution de Valeur de l'Immeuble Hypothèqué et Ses Conséquences
9	Les Droits de l'Hypothèque Reglementaires
10	La Saisie Hypothècaire
11	Le Gage Mobilier et Ses Particularités
12	Le Gage des Biens Mobiliers Enregistrés
13	Le Gage sur les Droits et les Créances
14	Le Gage Mobilier dans les Transactions Commerciales

Système d'évalution

Contribution à la Note Finale
Activités	Numéro	Contribution
Contribution du contrôle continu à la note finale	1	40
Contribution de l'examen final à la note finale	1	60
Total	2	100

Contrôle Continu
Activités	Numéro	Contribution
Devoir	0	0
Présentation	1	40
Examen partiel (temps de préparation inclu)	0	0
Projet	0	0
Travail de laboratoire	0	0
Autres travaux pratiques	0	0
Quiz	0	0
Devoir/projet de session	0	0
Portefeuille	0	0
Rapport	0	0
Journal d'apprentissage	0	0
Mémoire/projet de fin d'études	0	0
Séminaire	0	0
Autre	0	0
Total	1	40

Evalution de la Compétence

No	Objectifs Pédagogiques du Programme	Contribiton
No	Objectifs Pédagogiques du Programme	1	2	3	4	5
1	Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit économique et de la théorie de la méthodologie de droit,					X
2	Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques,				X
3	Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires,				X
4	Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées,					X
5	Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués,			X
6	Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant.					X
7	Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés,				X
8	Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin,				X
9	Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit,				X
10	Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques.					X

Tableau de la Charge de Travail

Activités	Nombre	Durée	Charge totale de Travail
Durée du cours	14	3	42
Préparation pour le cours	14	11	154
Présentation	1	3	3
Examen final (temps de préparation inclu)	1	20	20
Charge totale de Travail			219
Charge totale de Travail / 25			8.76
Crédits ECTS			9