FICHE DESCRIPTIVE DU COURS · ÖHDR-321

Droit de I'arbitrage international

Électif · Turc
ECTS
10
Crédit local
4
Cours Théoriques + Travaux Dirigés (TD) + Travaux Pratiques (TP)
4 + 0 + 0
Niveau du Cours
Doctorat
Cours Pré-Requis
-
Semestre du Cours
2

Contenus

Objectif du Cours

Etudier la législation et les traités internationaux du Droit International de l’Arbitrage, analyser les institutions permanentes de l’arbitrage international et présenter les modalités de la reconnaissance et l’exécution des sentences arbitrales.

Contenu du Cours

1 – Arbitrage International en Générale
2 – Les Sources de L’Arbitrage Commercial International en Droit Turc
3 – Loi Turque sur L’Arbitrage Commercial International
4 – Reconnaissance et exécution des décisions des sentences arbitrales étrangères et La Convention de New York
5 – La Convention de CIRDI
6 – Les Règles des Institutions d’Arbitrage
7 – L'Arbitrage auquel un Etat est partie
8 – Objections Juridictionnelles dans l'Arbitrage International
9- La Constitution du Tribunal d'Arbitrage
10 – Règles Concernant les Preuves dans l'Arbitrage International
11- Procès Equitable dans l'Arbitrage International
12 – Sentence Arbitrale
13- Arbitrage dans les Disputes Relatives aux Fusions & Acquisitions
14 – Arbitrabilité en Droit des Sociétés

Acquis d'Apprentissage du Cours

L’étudiant aura une connaissance approfondie sur les principes de l’arbitrage international, les traités internationaux de la Turquie et sur les institutions internationales de l’Arbitrage ainsi que le Code de l’Arbitrage International.

Ressources

1- Ziya AKINCI, International Arbitration in Turkey
2-Ziya AKINCI, Milletlerarası Tahkim, İstanbul 2007
3-Aysel ÇELİKEL / Bahadır ERDEM: Milletlerarası Özel Hukuk, İstanbul, 2010
4- Gülören TEKİNALP: Milletlerarası Özel Hukuk, İstanbul, 2009.
5-Ergin NOMER / Günseli ÖZTEKİN GELGEL / Nuray EKŞİ: Milletlerarası Tahkim Hukuku, İstanbul, 2008.
6- Ergin NOMER / Günseli ÖZTEKİN GELGEL / Nuray EKŞİ: Milletlerarası Tahkime İlişkin Mevzuat ve Anlaşmalar, İstanbul, 2008.
7-Ata SAKMAR / Nuray EKŞİ / İlhan YILMAZ: Milletlerarası Özel Hukuk ve Usul Hukuku Hakkında Kanun ve Mahkeme Kararları, İstanbul, 2001

Intitulés des Sujets

Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Arbitrage International en Générale
2 Les Sources de L’Arbitrage Commercial International en Droit Turc
3 Loi Turque sur L’Arbitrage Commercial International
4 Reconnaissance et exécution des décisions des sentences arbitrales étrangères et La Convention de New York
5 La Convention de CIRDI
6 Les Règles des Institutions d’Arbitrage
7 L'Arbitrage auquel un Etat est partie
8 Objections Juridictionnelles dans l'Arbitrage International
9 La Constitution du Tribunal d'Arbitrage
10 Règles Concernant les Preuves dans l'Arbitrage International
11 Procès Equitable dans l'Arbitrage International
12 Sentence Arbitrale
13 Arbitrage dans les Disputes Relatives aux Fusions & Acquisitions
14 Arbitrabilité en Droit des Sociétés
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Arbitrage International en Générale
2 Les Sources de L’Arbitrage Commercial International en Droit Turc
3 Loi Turque sur L’Arbitrage Commercial International
4 Reconnaissance et exécution des décisions des sentences arbitrales étrangères et La Convention de New York
5 La Convention de CIRDI
6 Les Règles des Institutions d’Arbitrage
7 L'Arbitrage auquel un Etat est partie
8 Objections Juridictionnelles dans l'Arbitrage International
9 La Constitution du Tribunal d'Arbitrage
10 Règles Concernant les Preuves dans l'Arbitrage International
11 Procès Equitable dans l'Arbitrage International
12 Sentence Arbitrale
13 Arbitrage dans les Disputes Relatives aux Fusions & Acquisitions
14 Arbitrabilité en Droit des Sociétés

Système d'évalution

Contribution à la Note Finale
Activités Numéro Contribution
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Total 2 100
Contrôle Continu
Activités Numéro Contribution
Devoir 1 40
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Total 1 40

Evalution de la Compétence

No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit privé et de la théorie de la méthodologie de droit, X
2 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques, X
3 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
4 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées, X
5 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués, X
6 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant, X
7 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés, X
8 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin, X
9 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit, X
10 Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques. X

Tableau de la Charge de Travail

Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 3 42
Préparation pour le cours 14 5 70
Devoir 8 10 80
Examen final (temps de préparation inclu) 1 10 10
Charge totale de Travail 202
Charge totale de Travail / 25 8.08
Crédits ECTS 8