Recours individuel à la Cour constitutionnelle (HUK452)

Contenus

Objectif du Cours

Examiner le recours individuel devant la Cour constituionnelle turque sous la lumière de la jurisprudence de la Cour constitutionnelle et de la Cour européenne des droits de l'homme.

Contenu du Cours

1- La fonction du recours individuel
2- La capacité d’agir
3- L’étendue du droit d’agir
4- Le sujet du recours individuel
5- Les conditions de recevabilité
6- L’examen réalisé par le Cour constitutionnelle sur l’introduction d’un recours
7- Les décisions de la Cour constitutionnelle concernant le recours
8- Examen partiel
9- La jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme
10- La jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme
11- La jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme
12- La jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme
13- La jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme
14- La jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme

Acquis d'Apprentissage du Cours

- La procédure du recours individuel devant la Cour constituionnelle turque

- La jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme sur les droits fondamentaux qui sont dans le cadre du recours individuel.

Méthodes d'Enseignement

Cours, l'examen de la jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme

Ressources

La jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme

Intitulés des Sujets

Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine	Intitulés des Sujets
1	La fonction du recours individuel
2	La capacité d’agir
3	L’étendue du droit d’agir
4	Le sujet du recours individuel
5	Les conditions de recevabilité
6	L’examen réalisé par le Cour constitutionnelle sur l’introduction d’un recours
7	Les décisions de la Cour constitutionnelle concernant le recours
8	Examen partiel
9	La jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme
10	La jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme
11	La jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme
12	La jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme
13	La jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme
14	La jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme

Système d'évalution

Contribution à la Note Finale
Activités	Numéro	Contribution
Contribution du contrôle continu à la note finale	1	40
Contribution de l'examen final à la note finale	1	60
Total	2	100

Contrôle Continu
Activités	Numéro	Contribution
Devoir	0	0
Présentation	0	0
Examen partiel (temps de préparation inclu)	0	0
Projet	0	0
Travail de laboratoire	0	0
Autres travaux pratiques	0	0
Quiz	0	0
Devoir/projet de session	0	0
Portefeuille	0	0
Rapport	0	0
Journal d'apprentissage	0	0
Mémoire/projet de fin d'études	0	0
Séminaire	0	0
Autre	0	0
Total	0	0

Evalution de la Compétence

No	Objectifs Pédagogiques du Programme	Contribiton
No	Objectifs Pédagogiques du Programme	1	2	3	4	5
1	Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser.					X
2	Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques).					X
3	Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit.					X
4	Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques.					X
5	Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires.					X
6	Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées.					X
7	Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués.					X
8	Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant.					X
9	Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés.					X
10	Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin.					X
11	Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit.					X
12	Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel.					X
13	Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose.					X
14	Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social.					X

Tableau de la Charge de Travail

Activités	Nombre	Durée	Charge totale de Travail
Durée du cours	14	1	14
Examen partiel (temps de préparation inclu)	1	2	2
Examen final (temps de préparation inclu)	1	5	5
Charge totale de Travail			21
Charge totale de Travail / 25			0.84
Crédits ECTS			1