le Programme de licence en droit

Droıt du sport(HUK488)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK488 Droıt du sport 8 2 0 0 2 1
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours HATİCE ÖZDEMİR KOCASAKAL hkocasakal@gmail.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours L’objectif primordiale de ce cours est de permettre aux étudiants d’acquérir des connaissances sur les concepts fondamentaux du droit du sport et de leur révéler comment plusieurs branches du droit se combinent avec le droit du sport pour régir une industrie si complexe.
Contenus Semaine 1 : Ordres juridiques
Semaine 2 : Organisation du sport
Semaine 3 : Organisation du sport
Semaine 4 : Sport et le droit administratif et disciplinaire
Semaine 5 : Sport et le droit administratif et disciplinaire
Semaine 6 : Sport et le droit pénal
Semaine 7 : Sport et le droit pénal
Semaine 8 : Contrats sportifs
Semaine 9 : Contrats sportifs
Semaine 10 : Droits intellectuels
Semaine 11 : Résolution des disputes
Semaine 12 : Résolution des disputes
Semaine 13 :Cas pratique
Semaine 14: Cas pratique
Acquis d'Apprentissage du Cours Une connaissance pratique des sources juridiques qui sont les plus critiques pour la gestion du sport.
Initier les étudiants aux concepts juridiques et aux applications du droit du sport pour les préparer aux études postérieures sur le droit du sport.
Méthodes d'Enseignement Le cours est composé des classes théoriques et pratiques.
Ressources Hatice Özdemir Kocasakal, Sportif Uyuşmazlıkların Tahkim Yoluyla Çözümü ve Spor Tahkim Mahkemesi (Vedat, 2013)
Nuray Ekşi, Spor Tahkim Hukuku (Beta, 2015)
Hasan Petek: Profesyonel Futbolcu Sözleşmesi, Ankara 2002
Faruk Baştürk: İş Hukukunda Profesyonel Futbolcu, İstanbul 2007
Şeref Ertaş-Hasan Petek: Spor Hukuku, Ankara 2005
Antonio Rigozzi, L'arbitrage international en matière de sport (Basel, 2005)
Grégory Mollion: Les Fédérations Sportives. Le Droit Administratif à l’Epreuve de Groupements Privés, Paris 2005
Luc Silence: Les Sports et le Droit, Paris 1998
Edited by Charles E.Quirk: Sports and the Law. Major Legal Cases, London 1996
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Ordres juridiques
2 Organisation du sport
3 Organisation du sport
4 Sport et le droit administratif et disciplinaire
5 Sport et le droit administratif et disciplinaire
6 Sport et le droit pénal
7 Sport et le droit pénal
8 Contrats sportifs
9 Contrats sportifs
10 Droits intellectuels
11 Résolution des litiges
12 Résolution des litiges
13 Cas pratique
14 Cas pratique
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 50
Contribution de l'examen final à la note finale 1 50
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 50
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 50
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 0 0 0
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 2 2
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 5 5
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 35
Charge totale de Travail / 25 1,40
Crédits ECTS 1
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