le Programme de licence en droit

Droit international privé II(HUK462)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK462 Droit international privé II 8 4 0 0 4 5
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours HATİCE ÖZDEMİR KOCASAKAL hkocasakal@gmail.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Le but de ce cours est de faire une appréciation de la loi sur le droit de la procédure internationale et d’analyser le système qui réglemente les dispositions propres à résoudre les disputes portant un élément d’extranéité et d’observer l’application de ces lois par les tribunaux turcs.
Contenus Semaine 1. Juridiction Internationale des Tribunaux Turcs (règles générales)

Semaine 2. Juridiction Internationale des Tribunaux Turcs (règles générales)

Semaine 3. Juridiction Internationale des Tribunaux Turcs (règles spécifiques)

Semaine 4. Juridiction Internationale des Tribunaux Turcs (règles spécifiques)

Semaine 5. Questions importantes du droit de la procédure internationale

Semaine 6. Questions importantes du droit de la procédure internationale

Semaine 7. Traités internationaux du droit de la procédure internationale

Semaine 8. Reconnaissance et exécution des décisions des tribunaux étrangers

Semaine 9. Reconnaissance et exécution des décisions des tribunaux étrangers

Semaine 10. Reconnaissance et exécution des sentences arbitrales étrangères

Semaine 11: Reconnaissance et exécution des sentences arbitrales étrangères

Semaine 12: Loi Turque sur L’Arbitrage International

Semaine 13. Loi Turque sur L’Arbitrage International

Semaine 14. Convention de New York
Acquis d'Apprentissage du Cours A la fin du cours l’étudiant pourra

-faire preuve de sa connaissance des principes de droit de la procédure international
- reconnaitre les règles de compétence internationale des tribunaux turcs
- reconnaitre le système de reconnaissance et exécution des décisions des tribunaux étrangers et des sentences arbitrales étrangères.
Méthodes d'Enseignement Le cours est composé des classes théoriques et pratiques.
Ressources 1. Aysel ÇELİKEL / Bahadır ERDEM: Milletlerarası Özel Hukuk, İstanbul 2016.

2. Gülören TEKİNALP / Ayfer Uyanık: Milletlerarası Özel Hukuk: Bağlama Kuralları, İstanbul 2016.

3. Ergin NOMER: Devletler Hususi Hukuk, İstanbul, 2017.

4. Ziya AKINCI: Milletlerarası Tahkim, İstanbul, 2009.

5. Ata SAKMAR / Nuray EKŞİ / İlhan YILMAZ: Milletlerarası Özel Hukuk ve Usul Hukuku Hakkında Kanun ve Mahkeme Kararları, İstanbul, 2001.

6. Cemal ŞANLI / Emre ESEN / İnci ATAMAN - FİGANMEŞE, Milletlerarası Özel Hukuk (Vedat, 2016)
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Juridiction Internationale des Tribunaux Turcs (règles générales)
2 Juridiction Internationale des Tribunaux Turcs (règles générales)
3 Juridiction Internationale des Tribunaux Turcs (règles spécifiques)
4 Juridiction Internationale des Tribunaux Turcs (règles spécifiques)
5 Questions importantes du droit de la procédure internationale
6 Questions importantes du droit de la procédure internationale
7 Traités internationaux du droit de la procédure internationale
8 Reconnaissance et exécution des décisions des tribunaux étrangers
9 Reconnaissance et exécution des décisions des tribunaux étrangers
10 Reconnaissance et exécution des sentences arbitrales étrangères
11 Reconnaissance et exécution des sentences arbitrales étrangères
12 Loi Turque sur L’Arbitrage International
13 Loi Turque sur L’Arbitrage International
14 Convention de New York
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 40
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 40
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 4 56
Préparation pour le cours 14 3 42
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 12 12
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 18 18
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 128
Charge totale de Travail / 25 5,12
Crédits ECTS 5
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