Droit de l’informatique (HUK413) | GSÜ

Contenus

Objectif du Cours

Connaître l’aspect pratique du droit de l’informatique.

Contenu du Cours

1e semaine : Introduction au droit
2e semaine : Introduction au droit de l’informatique
3e semaine : Droit de l’informatique dans le contexte pénal
4e semaine : Code pénal turc art. 243– I
5e semaine : Code pénal turc art. 243– II
6e semaine : Code pénal turc art. 244– I
7e semaine : Code pénal turc art. 244– II
8e semaine : Code pénal turc art. 157-158 – I
9e semaine : Code pénal turc art. 157-158 – II
10e semaine : Loi n. 5651 – I
11e semaine : Loi n. 5651 – II
12e semaine : Loi n. 5651 – III
13e semaine : Propriété intellectuelle et droit de l’informatique – I
14e semaine : Propriété intellectuelle et droit de l’informatique – II

Acquis d'Apprentissage du Cours

Connaître les éléments, le champ d’application et les sanctions des infractions de l’informatique, les problèmes actuels en la matière et trouver des solutions appropriées.

Méthodes d'Enseignement

cours magistral et travaux dirigés.

Ressources

Necati MERAN, Sahtecilik, Malvarlığı ve Bilişim Suçları
B. Zakir Avşar – Gürsel Öngören, Bilişim Hukuku

Intitulés des Sujets

Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine	Intitulés des Sujets
1	Introduction au droit
2	Introduction au droit de l’informatique
3	Droit de l’informatique dans le contexte pénal
4	Code pénal turc art. 243– I
5	Code pénal turc art. 243– II
6	Code pénal turc art. 244– I
7	Code pénal turc art. 244– II
8	Code pénal turc art. 157-158 – I
9	Code pénal turc art. 157-158 – II
10	Loi n. 5651 – I
11	Loi n. 5651 – II
12	Loi n. 5651 – III
13	Propriété intellectuelle et droit de l’informatique – I
14	Propriété intellectuelle et droit de l’informatique – II

Système d'évalution

Contribution à la Note Finale
Activités	Numéro	Contribution
Contribution du contrôle continu à la note finale	1	50
Contribution de l'examen final à la note finale	1	50
Total	2	100

Contrôle Continu
Activités	Numéro	Contribution
Devoir	0	0
Présentation	0	0
Examen partiel (temps de préparation inclu)	1	100
Projet	0	0
Travail de laboratoire	0	0
Autres travaux pratiques	0	0
Quiz	0	0
Devoir/projet de session	0	0
Portefeuille	0	0
Rapport	0	0
Journal d'apprentissage	0	0
Mémoire/projet de fin d'études	0	0
Séminaire	0	0
Autre	0	0
Total	1	100

Evalution de la Compétence

No	Objectifs Pédagogiques du Programme	Contribiton
No	Objectifs Pédagogiques du Programme	1	2	3	4	5
1	Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser.				X
2	Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques).		X
3	Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit.		X
4	Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques.		X
5	Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires.		X
6	Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées.			X
7	Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués.
8	Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant.		X
9	Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés.	X
10	Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin.		X
11	Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit.	X

Tableau de la Charge de Travail

Activités	Nombre	Durée	Charge totale de Travail
Durée du cours	15	2	30
Préparation pour le cours	13	1	13
Examen partiel (temps de préparation inclu)	1	2	2
Examen final (temps de préparation inclu)	2	2	4
Charge totale de Travail			49
Charge totale de Travail / 25			1.96
Crédits ECTS			2