le Programme de licence en droit

Droit de la notification(HUK483)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK483 Droit de la notification 7 2 0 0 2 1
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Güray ERDÖNMEZ gerdonmez@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours L’objectif du cours est d’enseigner les principes généraux du droit de notification et les réglementations concernant le code de notification.
Contenus Les informations générales concernant le droit de notification
La domaine d’application de la loi de notification
Les personnes aux quelles on fait la notification
Le lieu et le temps de notification
La notification aux personnes morales
La notification au nom de destinataire aux personnes vivant dans le même domicile avec le destinataire
La notification, si le destinataire quitte temporairement son domicile
L’impossibilité de notification- l’évitement de notification
Le procès-verbal de notification
La notification à l’étranger
La notification par la publication
La notification illégale
La notification en cas de changement d’adresse
Les dispositions pénales concernant la notification
Acquis d'Apprentissage du Cours La compréhension des buts indiqués dans la partie d’objectif du cours et des principes du système de notification par les étudiants.
Méthodes d'Enseignement Oral
Ressources Timuçin Muşul, Droit De Notification, 4ème édition, İstanbul 2012.
Ejder Yılmaz/Tacar Çağlar, Droit De Notification, 6ème édition,Ankara 2013
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Les informations générales concernant le droit de notification
1 Les informations générales concernant le droit de notification
2 La domaine d’application de la loi de notification
2 La domaine d’application de la loi de notification
3 Les personnes aux quelles on fait la notification
3 Les personnes aux quelles on fait la notification
4 Le lieu et le temps de notification
4 Le lieu et le temps de notification
5 La notification aux personnes morales
5 La notification aux personnes morales
6 La notification au nom de destinataire aux personnes vivant dans le même domicile avec le destinataire
6 La notification au nom de destinataire aux personnes vivant dans le même domicile avec le destinataire
7 La notification, si le destinataire quitte temporairement son domicile
7 La notification, si le destinataire quitte temporairement son domicile
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 0 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 10 2 20
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 0 0 0
Préparation pour le cours 0 0 0
Devoir 0 0 0
Devoir 0 0 0
Présentation 2 1 2
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 1 1
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 1 1
Projet 0 0 0
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 2 2
Examen final (temps de préparation inclu) 0 0 0
Quiz 0 0 0
Quiz 1 2 2
Devoir/projet de session 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 56
Charge totale de Travail / 25 2,24
Crédits ECTS 2
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