le Programme de licence en droit

Droit d´exécution forcée-la faillite I(HUK481)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK481 Droit d´exécution forcée-la faillite I 7 3 0 0 3 4
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Güray ERDÖNMEZ gerdonmez@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours L’objectif du cours est d’enseigner les principes essentiels du droit de l’exécution forcée et la faillite et les réglementations concernant le système d’exécution forcée.
Contenus Les informations générales à propos de droit d’exécution-forcée.
L´organisation du système d´exécution forcée (les organes primaires et secondaires)
La plainte
La notification- les délais- les cas de feries et de suspension
Les parties de la poursuite pour dettes
La poursuite sans titre exécutoire (la réquisition de poursuite-le commandement de payer)
L’opposition au commandement de payer- l’annulation de la poursuite
La mainlevée définitive-la mainlevée provisoire
L’action en constatation négative- l’action en répetition de l’indu
La déclaration de patrimoine-la saisie
La participation à la saisie
La réalisation des biens
La distributions des deniers
La poursuite pour effet de change
Acquis d'Apprentissage du Cours La compréhension des buts indiqués dans la partie d’objectif du cours et des principes du système d’exécution forcée par les étudiants.
Méthodes d'Enseignement Oral
Ressources Hakan Pekcanıtez/Oğuz Atalay/Meral Sungurtekin Özkan/ Muhammet Özekes, İcra İflâs Hukuku Ders Kitabı, 6. Bası, İstanbul 2019.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 0 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 3 42
Durée du cours 3 14 42
Durée du cours 3 14 42
Préparation pour le cours 14 3 42
Préparation pour le cours 3 14 42
Préparation pour le cours 3 14 42
Devoir 0 0 0
Devoir 0 0 0
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Présentation 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 4 4
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0 0
Projet 1 3 3
Projet 1 2 2
Projet 1 2 2
Laboratoire 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 6 6
Examen final (temps de préparation inclu) 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 0 0 0
Quiz 1 2 2
Quiz 1 2 2
Quiz 1 2 2
Devoir/projet de session 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Rapport 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Autre 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 275
Charge totale de Travail / 25 11,00
Crédits ECTS 11
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