le Programme de licence en droit

Droit fiscal I(HUK353)

Contenus
Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK353 Droit fiscal I 5 2 0 0 2 2
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Balca ÇELENER bcelener@gsu.edu.tr (Email) Hakan Üzeltürk huzelturk@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours L’objectif du cours est de donner les principes généraux du droit fiscal et procédure fiscale.
Contenus Introduction et développement historique; sources du droit fiscal et interprétation des provisions des codes fiscales, Le pouvoir de l’imposition, Le devoir fiscal, Les droits et obligations du contribuable, Les procédures de l’imposition, Les procédures de l’imposition, La protection de la créance fiscale,La terminaison de l’obligation fiscale, Les délits et sanctions fiscales, Contentieux fiscal
Acquis d'Apprentissage du Cours A la fin du cours l’étudiant pourra
-faire preuve de sa connaissance des principes et règles concernant la naissance, le développement et la fin de la relation fiscale,
- travailler avec les concepts fiscaux qui encadrent et définissent la portée du droit fiscal, ses sources et règles d’interprétation et d’intégration principales, l’analyse, création, développement et fin de la relation légale/fiscale.
-travailler sur la structure du système fiscal turc y compris les principes soulignant les droits des contribuables (les procédures administratives et judiciaires).
-identifier plus tard les délits fiscales, les amendes et peines dans une perspective contentieuse.
-identifier les règles concernant le recouvrement forcé de l’impôt.
Méthodes d'Enseignement
Ressources
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Intitulés des Sujets
Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Introduction et développement historique; sources du droit fiscal et interprétation des provisions des codes fiscales
2 Le pouvoir de l’imposition
3 Le devoir fiscal
4 Les droits et obligations du contribuable
5 Les procédures de l’imposition I
6 Les procédures de l’imposition II
7 La protection de la créance fiscale
8 La terminaison de l’obligation fiscale
9 Examen partiel
10 Les délits et sanctions fiscales I
11 Les délits et sanctions fiscales II
12 Les délits et sanctions fiscales III
13 Contentieux fiscal I
14 Contentieux fiscal II
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Système d'évalution
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 50
Contribution de l'examen final à la note finale 1 50
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 50
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 50
Evalution de la Compétence
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
ECTS
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 14 3 42
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 6 6
Examen final (temps de préparation inclu) 1 9 9
Charge totale de Travail 85
Charge totale de Travail / 25 3,40
Crédits ECTS 3
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