le Programme de master professionnel en droit économique

Le droit de gage(EHYL-349)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
EHYL-349 Le droit de gage 1 0 0 0 3 6
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Master
Enseignant(s) du Cours Mehmet ERDEM mehmeterdemus@yahoo.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Acquérir des connaissances juridiques détaillées sur la notion et les types de sûretés réelles
Contenus voir les intitulés des sujets
Acquis d'Apprentissage du Cours Les étudiants obtiendront une connaissance détaillée sur le droit de gage
Méthodes d'Enseignement Ex-cathedra et présentation
Ressources Kemal Oğuzman/Özer Seliçi/ Saibe Oktay-Özdemir, Eşya Hukuku, İstanbul 2018.
Lale Sirmen, Eşya Hukuku, Ankara 2018.
Haluk Nomer, Serkan Ergüne, Eşya Hukuku, İstanbul, 2018.
Selahattin Sulhi Tekinay/Haluk Burcuoğlu/Sermet Akman/Atilla Altop, Eşya Hukuku, İstanbul 1989.
Fikret Eren, Mülkiyet Hukuku, Ankara 2016.
Mehmet Ayan, Eşya Hukuku, Ankara 2017.
Jale Akipek/Turgut Akıntürk, Eşya Hukuku, Ankara 2018.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Le Sujet de Droit de Surété et Gage en Général
2 Le Gage Immobilier et Ses Types
3 Les Principes du Gage Immobilier
4 Les Particularités du Gage Immobilier
5 L'Etendue du Gage et de Garantie
6 Les Particularités de l'Hypothèque
7 Les Principes de l'Hypothèque
8 La Diminution de Valeur de l'Immeuble Hypothèqué et Ses Conséquences
9 Les Droits de l'Hypothèque Reglementaires
10 La Saisie Hypothècaire
11 Le Gage Mobilier et Ses Particularités
12 Le Gage des Biens Mobiliers Enregistrés
13 Le Gage sur les Droits et les Créances
14 Le Gage Mobilier dans les Transactions Commerciales
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 1 40
Présentation 1 40
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 2 80
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit économique et de la théorie de la méthodologie de droit, X
2 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques, X
3 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires, X
4 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées, X
5 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués, X
6 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
7 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés, X
8 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin, X
9 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit, X
10 Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 3 42
Préparation pour le cours 14 11 154
Présentation 1 3 3
Examen final (temps de préparation inclu) 1 20 20
Charge totale de Travail 219
Charge totale de Travail / 25 8,76
Crédits ECTS 9
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